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Déliberation - Feuillet de Cloture DES Deliberations du 16.10.2023
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Saint-Marcel-de-Félines.
Lien du pdf (Déliberation - Feuillet de Cloture DES Deliberations du 16.10.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Banque,
COMMUNE DE
SAINT-MARCEL-DE-FELINES Le 16 octobre 2023 11 place de la Mairie
42122 SAINT MARCEL DE FELINES
4 04 77 63 23 35
mairie@saint-marcel-de-felines.fr
FEUILLET DE CLÔTURE DES DELIBERATIONS
PRISES EN SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU
11 OCTOBRE 2023
Début de la séance : 19h56
Présents: Etaient présents : Frédéric LAFOUGÈRE, Sébastien DELMAS, Estelle DUFOUR, Nathalie CRIONNET, David CARRICONDO, Louis COSTA, Hervé GROSBELLET, Cédric LEGAT, Bernard BISSUEL, Jean -Claude TISSOT.
Absents : Maryline VERNE, Sébastien ALLIER, Evelyne THOMAS, Magali SABOT, Isabelle MOLLON.
Pouvoirs : Maryline VERNE à Louis COSTA, Sébastien ALLIER à Frédéric LAFOUGERE, Evelyne THOMAS à Nathalie CRIONNET, Magali SABOT à Hervé GROSBELLET et Isabelle MOLLON à Jean-Claude TISSOT.
Secrétaire de séance : Sébastien DELMAS
Numéro Objet
2023/050/01 Vente partielle de la parcelle communale AB 242
2023/051/02 Refus de désignation d’un référent déontologue pour les élus
2023/052/03 Fixation des loyers mensuels pour des appartements communaux
2023/053/04 Remboursement de factures à des élus
2023/054/05 Débat sur le rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur la gestion de la Communauté de Communes de Forez-Est
2023/055/06 Approbation du rapport d'activité de la Communauté de Communes de Forez- Est pour l’année 2022
2023/056/07 Demande de fonds de concours auprès de la Communauté de Communes de Forez-Est au titre de l'opération « Mon centre bourg »
2023/057/08 Demande d'adhésion des communautés de communes des Vas d'Aix et Isable, du pays d’Urfé, de Marcigny, et de la communauté d'agglomération Loire Forez à Roannaise de l'Eau au titre des compétences GEMAPI
La séance est levée à 22h20
Le Maire