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Déliberation - Feuillet de Cloture DES Deliberations du 10.07.2023
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Saint-Marcel-de-Félines.
Lien du pdf (Déliberation - Feuillet de Cloture DES Deliberations du 10.07.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE DE
SAINT-MARCEL-DE-FELINES Le 10 juillet 2023 11 place de la Mairie
42122 SAINT MARCEL DE FELINES
& 04 77 63 23 35
mairie@saint-marcel-de-felines.fr
FEUILLET DE CLÔTURE DES DELIBERATIONS
PRISES EN SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU
10 JUILLET 2023
Début de la séance : 19h45
Présents: Frédéric LAFOUGÈRE, Maryline VERNE, Sébastien DELMAS, Sébastien ALLIER, Evelyne THOMAS, Estelle DUFOUR, Hervé GROSBELLET, Bernard BISSUEL, David CARRICONDO, Cédric LEGAT, Jean-Claude TISSOT
Absents : Louis COSTA.
Pouvoirs : Néant.
Secrétaire de séance : Sébastien ALLIER
Numéro Objet
| 2023/032/01 Vente lot 14 du lotissement communal
2023/033/02 Tarifs périscolaires année scolaire 2023/2024
2023/034/03 Vente d'espaces publicitaires dans les Brèves félinoises
2023/035/04 Approbation convention SDIS REMOCRA
2023/036/05 Divagation d'animaux
2023/037/06 Actions communales menées par la Commission communale des solidarités
2023/038/07 Désignation d'un référent déontologique pour les élus
2023/039/08 Demande de fonds de concours auprès de la CC de Forez-Est
La séance est levée à 22h45
Le Maire, | Le secrétaire de séance, Frédéric LAFOUGERE Sébastien ALLIER