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Déliberation - Feuillet de Cloture DES Deliberations du 13.11.2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Saint-Marcel-de-Félines.
Lien du pdf (Déliberation - Feuillet de Cloture DES Deliberations du 13.11.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
DCOMMUNE DE
SAINT-MARCEL-DE-FELINES Le 13 novembre 2023 11 place de la Mairie
42122 SAINT MARCEL DE FELINES
& 04 77 63 23 35
mairie@saint-marcel-de-felines.fr
FEUILLET DE CLÔTURE DES DELIBERATIONS
PRISES EN SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU
13 NOVEMBRE 2023
Début de la séance : 19h57
Présents: Frédéric LAFOUGÈRE, Maryline VERNE, Sébastien DELMAS, Sébastien ALLIER, Evelyne THOMAS, Estelle DUFOUR, David CARRICONDO, Hervé GROSBELLET, Cédric LEGAT, Isabelle MOLLON.
Absents : Magali SABOT, Nathalie CRIONNET, Louis COSTA, Bernard BISSUEL, Jean -Claude TISSOT.
Pouvoirs : Magali SABOT à Isabelle MOLLON, Louis COSTA à Sébastien DELMAS, Bernard
BISSUEL à Frédéric GROSBELLET et Jean-Claude TISSOT à Frédéric LAFOUGERE.
Secrétaire de séance : Evelyne THOMAS
Numéro Objet
2023/058/01 Demande de subvention auprès du Département de la Loire au titre de l'enveloppe de solidarité année 2024
2023/059/02 Délibération modificative n° 2 — Budget communal
2023/060/03 Délibération modificative n° 1 - Budget assainissement
2023/061/04 Refus de désignation d’un référent déontologue pour les élus
2023/062/05 Approbation de la convention Cybersécurité avec le département de la Loire et l’entreprise SERENICITY
2023/063/06 Remboursement d’une facture à Mme Julie ADAM
2023/064/07 Remboursement d’une facture à des élus
2023/065/08 Vente de la parcelle n° 5 du lotissement communal au profit de Madame Coralie RIVIERE
La séance est levée à 22h08
La secrétaire de séance,
FRANTUES >