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Document publié le Lundi 18 janvier 2021 par la commune d'Hénon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2021.01.18&IDproduit orig=&IDpage)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques,
Conseil Municipal de HENON
du Lundi 18 janvier 2021
Présents : Thierry ANDRIEUX, Nadine L’ECHELARD, Jean-Luc MAHE, Christelle CADIN, Louis LE
HERISSE, Daniel BOURGES, Pierrick GIBET, Martine JOUAN, Pascal BOINET, Patrick RABET, Elisabeth
ROUTIER, Marie-Claude LESNÉ, Catherine CHÉNY, Arnaud BRIOT, Sandrine HERVY, Steven THOMAS,
Adeline ROCABOY.
Absentes excusées : Myriam HARZO, Dany LE DIGUERHER.
Pouvoirs : Myriam HARZO à Nadine L’ECHELARD, Dany LE DIGUERHER à Jean-Luc MAHE.
Secrétaire de séance : Christelle CADIN.
Adoption du procès verbal de la séance du Lundi 14 décembre 2020
Ordre du jour :
- Embellissement caserne des pompiers : réalisation de deux fresques par l’artiste Bertrand Keravis,
- Cession à l’euro symbolique parcelles en fond de jardin rue de la Bazillais, - Subvention au CCAS : repas en faveur des ainés,
- Demande subvention voyage scolaire : école du Sacré Cœur,
- Demande achat de matériel : association les Pti’sportifs,
- Projet exposition photos,
- Logement locatif 4 rue des Camélias : point sur les travaux,
- Questions diverses.
2021-01.1 : Embellissement caserne des pompiers : réalisation de deux fresques par l’artiste
Bertrand Keravis.
Monsieur Le Maire rappelle au Conseil que dans sa séance du 14 décembre dernier, il lui avait été
présenté le projet d’embellissement de la caserne des pompiers qui consiste en la réalisation de deux
fresques par l’artiste briochin Bertrand KERAVIS.
Les devis pour la réalisation des deux fresques ont donc été adressés à la commune par la société
Style MakerZ.SMZ de Bertrand KERAVIS et sont soumis au vote du Conseil :
- Projet participatif, avec les élèves de l’école sur la thématique des « pompiers », pour une
montant de 3 951.50 € TTC,
- Projet artistique « trompe l’œil », basé sur une représentation visuelle (sur les portes de
garages) des véhicules du Centre d’Incendie et de Secours communal (afin que les utilisateurs
du parking de la mairie ne stationnent pas devant la caserne), pour un montant de 4 716,00 €
TTC. VU l’exposé de Monsieur Le Maire,
Le Conseil, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,
VALIDE le projet de deux fresques réalisées par l’artiste briochin Bertrand KERAVIS afin de contribuer
à l’embellissement de la caserne des pompiers,
DECIDE de retenir les offres de la société Style MakerZ.SMZ de Bertrand KERAVIS pour un montant
total de 8 667.50 € TTC.
VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
Informations travaux parking de la mairie.
Monsieur Jean-Luc MAHE, Adjoint, informe que les travaux de terrassement nécessaires à la
réalisation d’un mur de maçonnerie (réalisé par l’entreprise Denis Hinault), pour se rendre depuis le
parking de la mairie vers la zone de loisirs, débuteront le mardi 19 janvier prochain. Les travaux de
terrassement reprendront une fois la phase finale des travaux de maçonnerie lancée (pour une durée
de 3 semaines environ).
La réalisation de la clôture mitoyenne, avec la propriété de Monsieur Jean-François CARLO, débutera
quant à elle dans les prochains jours afin d’être réalisée en amont de la pose des enrobés.
Monsieur Le Maire indique par ailleurs au Conseil que l’acte d’échange parcellaire avec M. Daniel
CADIN (pour la réalisation de l’accès à la zone de loisirs) sera signé le vendredi 29 janvier prochain
auprès de l’étude Notariale de Me LE LEVIER.
2021-01.2 : Cession à l’euro symbolique parcelles en fond de jardin rue de la Bazillais.
Monsieur Le Maire rappelle au Conseil que dans sa séance du 14 décembre dernier, il avait validé le
principe de cession à l’euro symbolique à M. François MAHE et Mme Alizée BOINET des fonds de
jardin nécessaires à la construction d’une maison d’habitation rue de la Bazillais.
L’avis du service du Domaine a été transmis à la commune le 13 janvier, il est donc proposé au
Conseil de se prononcer sur la cession à l’euro symbolique parcelles en fond de jardin rue de la
Bazillais.
Vu l’exposé de Monsieur Le Maire,
Le Conseil, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, et en l’absence
de M. Jean-Luc MAHE et M. Pascal BOINET qui ne prennent pas part au vote,
CONFIRME son accord de principe en date du 14 décembre 2020, AUTORISE la cession à M. François MAHE et Mme Alizée BOINET des parcelles en fond de jardin
nécessaires la construction d’une maison d’habitation rue de la Bazillais,
AUTORISE Monsieur Le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
VOTE :
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
2021-01.3 : Subvention au CCAS : repas en faveur des ainés.
Monsieur Daniel BOURGES, Conseiller Délégué, rappelle au Conseil que, dans sa séance du 14
décembre dernier, il avait été évoqué la possibilité d’offrir un colis aux ainés en compensation du
repas qui aurait dû avoir lieu à l’automne dernier.
Une réflexion a été menée pour déterminer le mode de présent offert aux ainés et il est donc
proposé au Conseil d’offrir un repas à emporter auprès du restaurant « le Bon Accueil » (le dessert
provenant de la boulangerie « Bouder »). Les résidents de l’Ehpad recevraient quant à eux un colis de
produits d’hygiène confectionné par la pharmacie « Le Rall ».
En cours de réflexion, il est apparu opportun d’offrir également aux agents de l’Ehpad, et leurs
conjoints, en remerciement pour leur dévouement auprès des résidents de l’Ehpad au cours de la
période de crise sanitaire que nous vivons actuellement, un repas à emporter identique à celui des
ainés auprès du restaurant « le Bon Accueil ».
Monsieur BOURGES propose donc au Conseil de financer ces présents, en octroyant une subvention
au CCAS, lequel aura la charge de l’organisation de la distribution.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, et
en l’absence de Mme Nadine L’Echelard qui ne prend pas part au vote,
VALIDE le choix d’un repas à emporter (ou un colis de produits d’hygiène) pour les ainés de 75 ans et
plus de la commune, ainsi que pour les agents de l’Ehpad et leurs conjoints,
DECIDE de verser une subvention de 6 500 € au CCAS pour financer les présents,
IMPUTE la dépense au compte 657362 « subvention de fonctionnement au CCAS ».
VOTE :
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 0 2021-01.4 : Demande subvention voyage scolaire : école du Sacré Cœur.
Madame Nadine L’ECHELARD, 1ère Adjointe, informe le Conseil Municipal du projet de séjour « sportif
et culturel » à la base de loisirs de Guerlédan des élèves de CM1 et CM2 qui aura lieu du 8 au 12 mars
2021 (si les conditions sanitaires le permettent) et précise que la commune est sollicitée pour
participer financièrement. Le coût du séjour sur la base de 37 élèves et 4 accompagnateurs est chiffré
à 9 143 € auxquels s’ajoutent 15 € de transport par enfant participant, soit 238 € par enfant.
Madame L’ECHELARD propose d’accorder un montant de 80 € par élève pour ce séjour, qui se
déroule dans le département, et qui correspond au ratio de financement (1/3) appliqué sur la
commune par le passé.
A noter qu’en cas d’impossibilité d’organiser le séjour en raison du contexte sanitaire, l’équipe
enseignante de l’école du Sacré-Cœur a envisagé une solution alternative, en proposant l’installation
de modules de jeux gonflables en juin prochain et qui profiteraient alors à l’ensemble des élèves de
l’école.
Le Conseil municipal,
Vu l’exposé de Madame Nadine L’ECHELARD,
Après en avoir délibéré,
EMET un avis favorable à l’attribution d’une subvention de 80 € par enfant pour le séjour « sportif et
culturel » à la base de loisirs de Guerlédan,
DIT qu’en cas d’annulation du séjour à la base de loisirs de Guerlédan, et dans le cas où l’activité
alternative serait proposée aux élèves, une subvention d’un tiers du montant de la location des
modules de jeux gonflables serait accordée à l’école du Sacré Cœur.
VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
Information effectifs école du Sacré Cœur.
Madame Nadine L’ECHELARD, 1ère Adjointe, informe le Conseil Municipal que la Directrice de l’école,
Mme Hélène POILVET, lui a fait part de son inquiétude sur la baisse programmée des effectifs à la
rentrée scolaire 2021-2022, qui pourrait amener à une fermeture de classe.
En effet, les départs d’élèves de CM2 ne seront pas compensés par l’arrivée suffisante d’élèves en
classe de Petite Section de maternelle lors de la rentrée scolaire 2021-2022 ; néanmoins, ce
phénomène n’est que conjoncturel car les prévisions sont au contraire à la hausse à partir de la
rentrée scolaire 2022-2023, d’où la demande de Mme POILVET à la municipalité d’intervenir auprès du Diocèse pour le maintien d’une classe à la rentrée prochaine. Un rendez-vous pour évoquer ce
point est programmé le 21 janvier prochain.
2020-01.5 : Association les Pti'Sportifs : demande acquisition matériel.
Madame Christelle CADIN, Adjointe, informe le Conseil de la demande de l'association les Pti'Sportifs
pour l'achat de matériel de gym pour l’activité babygym à HENON et pour l’activité gymnastique à
QUESSOY.
Un devis a été sollicité auprès de la société Casal Sport pour l’acquisition de matériel de
gymnastique.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés,
VALIDE l’acquisition de matériel de gymnastique pour l’association des Pti’Sportifs,
APPROUVE l’offre de la société Casal Sport d’un montant de 873.01 € HT soit 1 047.61 € TTC. Décide
que la dépense de 1 047.61 € TTC sera réglée à l’article 2188 du programme d’investissement 391.
VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
Point sur la situation du monde associatif au cours de la période de crise sanitaire.
Monsieur Le Maire fait part au Conseil de ses inquiétudes sur la poursuite des activités proposées par le secteur associatif au terme de la crise sanitaire que nous traversons.
Les collectivités locales (Région, Département, Epci et Communes) seront certainement amenées à apporter leur(s) aide(s) financière(s) au secteur associatif afin d’accompagner ce secteur indispensable à la vie de nos concitoyens et garant de la vitalité de nombreuses communes comme HENON.
Par ailleurs, le Conseil est informé que depuis le 16 janvier 2021, et pour une durée de 15 jours minimum, la salle des sports est fermée car les mineurs ne pourront plus pratiquer leurs activités physiques et sportives qu’en extérieur. Cela concerne aussi bien les cours d’Education Physique et Sportive (EPS) à l’école, que les activités sportives périscolaires comme extrascolaires, c’est-à-dire encadrées par des associations sportives ou autres structures privées.
2020-01.6 : Projet exposition photos.
Mme Nadine L’ECHELARD, 1ère Adjointe, rappelle au Conseil que dans sa séance du 14 décembre dernier, il a émis un avis favorable à l’attribution d’une subvention pour l’achat de photos dans le cadre du projet pédagogique 2020-2021 de l’école du Sacré-Cœur, en collaboration avec le photographe Guénolé NOIREL. Mme L’ECHELARD indique par ailleurs que, dans le cadre de l’inauguration prochaine de l’Ehpad, il serait peut-être opportun de commémorer cet événement rare sur la commune ; par la mise en place au sein de l’Ehpad d’une exposition de photographies de Guénolé NOIREL sur le thème de la nature à HENON.
Mme L’Echelard propose au Conseil de se prononcer sur le principe d’organisation d’une exposition photos dans le cadre de l’inauguration de l’Ehpad et sur le financement de cette dernière par le biais de l’achat de reproductions auprès du photographe.
VU l’exposé de Mme L’ECHELARD,
Le Conseil, après avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés,
VALIDE le principe d’organisation d’une exposition photos dans le cadre de l’inauguration de l’Ehpad,
DECIDE d’attribuer une enveloppe budgétaire maximale de 3 000 € pour l’acquisition de
reproductions photographiques auprès de Guénolé NOIREL,
CHARGE la commission culturelle de lui faire des propositions sur le choix de reproductions
photographiques,
DIT que les reproductions photographiques acquises pourront être au terme de l’exposition
implantées à l’Ehpad et / ou dans d’autres bâtiments publics communaux.
VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
2020-01.7 : Logement locatif 4 rue des Camélias : point sur les travaux.
Monsieur Louis LE HERISSE, Adjoint, informe le Conseil que suite au départ du locataire du logement communal situé au 4 rue des Camélias, après 10 ans de location en continu, des travaux ont été lancés afin de remettre en location le logement dans les meilleurs délais.
Des travaux de peinture et le changement des fenêtres de toit étaient ainsi à réaliser.
Des entreprises locales du bâtiment ont donc été sollicitées et les offres de l’entreprise Robin Pierrick d’YFFINIAC, pour les travaux de peinture (pour un montant de 8 200 € TTC), et François Hervé de QUESSOY, pour le changement de fenêtre de toit (pour un montant de 2 713.20 €), ont été retenues.
Le Conseil municipal,
Vu l’exposé de Monsieur LE HERISSE,
Après en avoir délibéré,
PREND ACTE des travaux à réaliser pour la remise en location du logement locatif au 4 rue des
Camélias ; ainsi que du choix des entreprises retenues et du montant des travaux à effectuer. VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
2021-01.8 : Autorisation spéciale d’ouverture de crédit avant vote du budget.
Afin de pouvoir engager, liquider et mandater les factures d’investissement, il est proposé l’ouverture de crédit suivante sur le budget principal communal :
◼ 1 100.00 € à l’article 2188 du programme d’investissement 391 (matériel).
Les crédits seront inscrits au budget principal communal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE à l’unanimité des membres présents et
représentés les ouvertures de crédit suivantes :
◼ 1 100.00 € à l’article 2188 du programme d’investissement 467 (remplacement dos d’âne).
Et DECIDE :
- d’inscrire ces crédits au budget primitif du budget principal communal,
- d’autoriser Monsieur Le Maire à signer toutes pièces utiles dans ce cadre.
VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
Questions diverses
2021-01.9 : Personnel : information Lignes Directrices de Gestion.
Le Conseil Municipal est informé que suite à la saisine du Comité Technique Départemental (CTD) sur
le point IV - Promotion et valorisation des parcours professionnels des Lignes Directrices de Gestion,
le CTD a reporté sa décision sur l’étude du dossier de HENON car il émettait des réserves sur le fait
que la commune souhaite instituer des critères lors du dépôt des dossier de Promotion Interne (PI)
auprès du Centre de Gestion (CDG) par crainte de freiner les agents dans leur carrière (notamment
pour une éventuelle mobilité externe).
Aussi, le CTD a été à nouveau saisi en apportant la modification suivante concernant :
Cas particulier de la promotion interne
La collectivité décide de définir des critères de dépôt d’un dossier de PI auprès du CDG,
☒ Non
☐ Oui La collectivité décide de définir des critères de nomination (après inscription sur la liste d’aptitude),
☐ Non
☒ Oui
- de manière globale pour tous ses agents
Critères
Recherche d’adéquation grade/fonction
La manière de servir : Investissement-motivation (en lien avec
l’évaluation)
L’obtention d’un examen professionnel
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
PREND ACTE des modifications apportées au dossier de saisine du Comité Technique Départemental
concernant le cas particulier de la promotion interne des Lignes Directrices de Gestion.
VOTE :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
Déploiement de 6 centres de vaccination pour les personnes âgées de plus de 75 ans vivant à domicile dans le département des Côtes d’Armor.
Monsieur Le Maire informe le Conseil qu’à compter du 18 janvier, la vaccination est ouverte aux personnes âgées de 75 ans et plus et celles atteintes de pathologies à haut risque. Dans le département des Côtes d’Armor, 6 centres dédiés aux personnes âgées de plus de 75 ans vivant à domicile seront déployés sur les communes de SAINT-BRIEUC, LANNION, DINAN, LOUDEAC, GUINGAMP et LAMBALLE-ARMOR à partir de la semaine prochaine.
Les inscriptions peuvent se faire par téléphone et / ou Internet.
Point sur les travaux connexes liés à l’aménagement foncier.
Monsieur Jean-Luc MAHE, Adjoint, informe que les travaux connexes liés à l’aménagement foncier
ont débuté pour les deux entreprises retenues pour les travaux de voirie (SETAP et le groupement
d’entreprises Paillardon / Le Grand) sur les secteurs Nord-Ouest et Sud-Est.
Deux réunions de chantier se déroulent de manière hebdomadaire avec les entreprises SETAP (le
lundi matin) et le groupement d’entreprises Paillardon / Le Grand (le vendredi matin). A noter que des aménagements en bords de voirie communale, de type « voies de garage », sont
notamment en cours de construction et permettront aux véhicules de se croiser en toute sécurité sur
une partie importante du réseau communal situé en campagne.
Information personnel communal
Monsieur Le Maire informe le Conseil que Frédéric GICQUEL, responsable du service technique
communal et pompier volontaire au Centre d’Incendie et de Secours (CIS) de SAINT-CARREUC, est (en
accord avec le SDIS 22) mis à disposition du CIS de HENON en journée, afin d’accroître la présence de
pompiers volontaires sur cette période au centre de secours communal.
Le SDIS 22, pour cette contribution à la politique départementale de lutte contre l’incendie et pour le
secours aux victimes, baissera sa demande de soutien financier auprès de la commune ; tout comme
elle le fait déjà pour Ludwig DEKHIL, agent communal en charge des espaces verts et pompier
volontaire rattaché au CIS de HENON.