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Document publié le Mardi 10 juillet 2018 par la commune de Bastide-de-Sérou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil+du+10+Juillet+2018+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
de la séance du Conseil Municipal
mardi 10 juillet 2018 à 18h
L'an deux mille dix huit et le dix du mois de juillet, à dix huit heures, le Conseil Municipal
de la commune de La Bastide de Sérou, régulièrement convoqué, s’est réuni en session
ordinaire, au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances sous la présidence
de Monsieur Alain METGE, Maire de la commune.
PRESENTS: Guy Artigues, Denis Cambus, Fabien Carrère, Huguette Déjean, Gilbert De
Sacramento, Jocelyne Dupuy, Alain Metge, Yves Micas, Didier Piquemal, Annie
Rouquette, et Danièle Vigneaux
EXCUSÉS : Jean-Paul Foncel, Romain Nunez et Chantal Thibout
ABSENT : Paul Rogalle
Secrétaire de séance : Didier Piquemal
Conformément à l’article L 2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance à été
publique
a
> Approbation
Monsieur le Maire appelle les membres du conseil municipal à se prononcer sur le
compte-rendu de la séance du mardi 22 mai 2018 à 18 h 15. Celui-ci est approuvé à
l'unanimité.
> Délibérations
N° 2018-59 : Décision modificative acquisition et cession matériel et mobilier ancien
restaurant du Mérens
Dépenses Recettes
C/2154 : 7 086.62 € C/774 : 6567.58 €
C/2184: 980.96 € C/775 : 1 500.00 €
C/023: 8067.58€ C/021 :8067.58€
Par 11 voix Pour, 0 Contre, 0 Abstention, 0 procuration.
Le Conseil Municipal valide la décision modificative.
N° 2018-60: Engagement « Jour de la Nuit » du samedi 13 octobre 2018 à partir de 20h.
Rappel en 2017 extinction sur les secteurs suivant :
- Lotissement La Rivière - Quartier Saint Roch
- Village de Vacances - le Foirail
- la Gare - le Bourg
- Côtes - la route départementale 117 - Entrée Est
Par 11 voix Pour, O0 Contre, O Abstention, 0 procuration.
Le Conseil Municipal valide l'engagement « Jour de la nuit ». N° 2018-61 : Eclairage public 2017, versement annuel au SDE 09 des contributions
définitives échelonnées sur 15 ans (délibération du 10/04/2018 renforcement BT
coutets) pour un total de travaux de 4 729.25 € comme suit :
exercice 2018 : 234.37 € (3 trimestres)
exercices 2019 à 2032 : 315.48 £/an
exercice 2033 : 78.16 € (1 trimestre)
Par 11 voix Pour, 0 Contre, O Abstention, 0 procuration.
Le Conseil Municipal valide le versement annuel.
N° 2018-62 : Mise à disposition du 01 juillet au 31 décembre 2018 des 2 adjoints du
patrimoine à la Communauté de Communes Couserans Pyrénées.
Par 11 voix Pour, 0 Contre, O Abstention, 0 procuration.
Le Conseil Municipal valide la mise à disposition.
Questions diverses
- Présentation de l'aménagement de la traverse par le Cabinet 2AU
- __ Devis en cours suite aux orages du 27 mai 2018 et du 04 juin 2018 pour clôturer le
dossier de demande d’aide auprès de la Préfecture de l'Ariège.
La séance est levée à 20 h 00.
Le Maire,
Alain METGE
à