Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20091207 oj
Document publié le Lundi 7 décembre 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20091207 oj)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
POLE PROJETS
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
1. → ROUTE DES VIGNERONS ET DES PECHEURS : avance sur subvention 2010
HABITAT
2.→ COMMISSION LOCALE D'AMELIORATION DE L'HABITAT : modification du règlement
intérieur
EMPLOI & FORMATION
3.→ AJUSTEMENTS DE LA PROGRAMMATION 2009/2010 DU PLIE Hérault Méditerranée
4.→ RENOUVELLEMENT CONVENTIONS "REFERENTS DE PARCOURS PLIE" (CCAS d'Agde
- CIAS Pays de Pézenas)
POLE FONCTIONNEMENT
RESSOURCES HUMAINES
5. → RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE LA RESPONSABLE DU POLE DES METIERS D'ART (transformation en CDI)
6. → RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DU CHARGE DE MISSION MOUS (transformation en CDI) :
7. → RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA CAHM A LA MISSION LOCALE D'INSERTION (MLI)
8. → RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES AGENTS DE LA COMMUNE DE PINET AU SERVICE "ESPACES VERTS" DE LA CAHM
9.→ AUGMENTATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES 2 AGENTS DES POSTES INTERCOMMUNALES DANS LE CADRE DE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA POSTE
MARCHES PUBLICS
10.→ REHABILITATION DU THEATRE DE PEZENAS : attribution des marchés
11.→ AVENANT N°2 AU MARCHE D'ASSURANCE "FLOTTE AUTOMOBILE" AVEC LA SMACL : régularisation de la prime 2009 (moins value de 8 514,40 €)
Ordre du Jour Conseil communautaire du 7 décembre 2009 1/2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 7 DECEMBRE 2009 à 18 heures
Foyer des Campagnes – Place Frédéric Mistral à PÉZENAS FINANCES
12. → CONVENTION TRIPARTITE AGDE - CAHM - SICTOM DE PEZENAS-AGDE : voie FESQUES et CADIERES desservant l'aire d'accueil des gens du voyage (répartition des financements)
13. → PISCINE COMMUNAUTAIRE DE PEZENAS : convention de prestation de service CAHM / COMMUNE (régularisation)
14. → TARIFS GÎTES 2010 D'AUMES ET CAZOULS D'HERAULT :
15.→ OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL VAL D’HERAULT : acompte sur subvention pour 2010
16.→ ASSOCIATION LA MAMAN DES POISSONS : attribution d'une subvention
17.→ DESIGNATION DE M HUPPÉ COMME REPRESENTANT DE LA CAHM POUR PARTICIPER AUX ATELIERS TECHNIQUES VILLE ET METIERS D'ART A PARIS (le 8 décembre 2009) : attribution d'un mandat spécial
18.→ DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT SUR DELEGATION – COMPTE RENDU AU CONSEIL :
19.→ DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
Ordre du Jour Conseil communautaire du 7 décembre 2009 2/2