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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20100628 oj
Document publié le Lundi 28 juin 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20100628 oj)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR
POLE FONCTIONNEMENT
FINANCES
1. → BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2009 (CA 2009 GRAVÉ SUR CD ROM)
2. → BUDGET ANNEXE DE LA CAHM : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2009 du « TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE" (CA 2009 GRAVÉ SUR CD ROM)
3. → BUDGET ANNEXE DE LA CAHM : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2009 du PAEHM « LE PUECH » à Portiragnes (CA 2009 GRAVÉ SUR CD ROM)
4. → BUDGET ANNEXE DE LA CAHM : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2009 du PAEHM « LA CROUZETTE » à Saint Thibéry (CA 2009 GRAVÉ SUR CD ROM)
5. → BUDGET ANNEXE DE LA CAHM : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2009 du PAEHM « LES PRADELS » à Pomérols (CA 2009 GRAVÉ SUR CD ROM)
6. → BUDGET ANNEXE DE LA CAHM : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2009 du PAEHM « LA CAPUCIERE » à Bessan (CA 2009 GRAVÉ SUR CD ROM)
7. → BUDGET ANNEXE DE LA CAHM : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2009 du PAEHM "LES CLAIRETTES" à Adissan (CA 2009 GRAVÉ SUR CD ROM)
8. → BUDGET ANNEXE DE LA CAHM : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2009 du « PARC TECHNOLOGIQUE » à Saint Thibéry (CA 2009 GRAVÉ SUR CD ROM)
9. → BUDGET ANNEXE DE LA CAHM : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2009 du PAEHM « L'AUMORNE » à Florensac (CA 2009 GRAVÉ SUR CD ROM)
10 → BUDGET ANNEXE DE LA CAHM : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2009 du PAEHM "LE ROUBIE" à Pinet (CA 2009 GRAVÉ SUR CD ROM)
11. → BUDGET ANNEXE DE LA CAHM : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2009 du PAEHM "LA MEDITERRANEENNE" à Agde (CA 2009 GRAVÉ SUR CD ROM)
12. → REPRISE DEFINITIVE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2009, DES RESTES A REALISER ET AFFECTATION DES RESULTATS
13. → BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM - EXERCICE 2010 : Décision Modificative n°2
CONTRACTUALISATION
14.→ CONTRAT DEPARTEMENTAL DE PROJET : programmation 2010 - approbation de l'avenant financier annuel et autorisation de signature (PROGRAMMATION PAR OPÉRATIONS GRAVÉE SUR CD ROM)
ADMINISTRATION GENERALE
15.→ BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES DE LA CAHM SUR L'EXERCICE 2009 (BILAN
GRAVÉ SUR CD ROM)
Ordre du Jour Conseil communautaire du 28 juin 2010 1/2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 28 JUIN 2010 à 18 heures
Moulin des Evêques à AGDE 16. → DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : présentation du rapport annuel 2009 par la Lyonnaise des Eaux (RAPPORT GRAVÉ SUR CD ROM)
17. → DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L’AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE SUR LA COMMUNE D'AGDE : présentation du rapport annuel 2009 par GDV (RAPPORT GRAVÉ SUR CD ROM)
POLITIQUE DE LA VILLE
18. → AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE D'AGDE : demande de subvention de fonctionnement pour l'exercice 2010 auprès du Conseil Général
19. → SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DANS LE CADRE DU CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CISPD)
MARCHES PUBLICS
20. → MARCHE N°2010-21 - AMENAGEMENT D'UN LOCAL METIERS D'ART RUE CONTI (ESPACE DE FORMATION POUR LE GRAND PUBLIC ET LES SCOLAIRES) : attribution des marchés
21. → AMENAGEMENT DES HANGARS AU CENTRE TECHNIQUE "LES CHAMPS BLANCS" A AGDE : marché de maîtrise d'oeuvre
RESSOURCES HUMAINES
22. → RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE LA COMMUNE DE NÉZIGNAN L'ÉVÊQUE A LA CAHM A 50 % (à compter du 1er/06/2010 jusqu'au 31/05/2013)
23. → SINISTRE SUR LIEU DE TRAVAIL : prise en charge du remboursement des lunettes de vue à un agent
POLE PROJETS
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
24. → MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DU PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES
25. → HUITIEME "PRIX DE LA TPE 2010" (TRES PETITE ENTREPRISE) : participation financière de la CAHM d'un montant de 1 500 €
VITICULTURE
26. → ORGANISATION DES ESTIVALES A PEZENAS - ASSOCIATION "ROUTE DES VIGNERONS ET DES PECHEURS" - AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIF 2010 : attribution d'une subvention complémentaire
PATRIMOINE
27. → REHABILITATION DE L'ABBATIALE DE SAINT THIBERY : restauration des boiseries de l'Eglise (Stalles) et demande de subvention auprès de l'Etat (DRAC Languedoc-Roussillon)
28. → PROGRAMME D’ACTIONS TRAVAUX (PAT) DU CHATEAU LAURENS - ETUDE DE LA RESTAURATION DES ELEVATIONS INTERIEURES DU SALON DE MUSIQUE DU CHATEAU : convention d’honoraires – monuments historiques
EMPLOI FORMATION
29. → LES PLEÏADES (ex Pôle Emploi Services Hérault) : cotisation 2010
30.→ DETERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SEANCE
Ordre du Jour Conseil communautaire du 28 juin 2010 2/2