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Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 18 decembre 2025 1
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Colombes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 18 decembre 2025 1)
Thèmes du document : Transports, Dialogue social, Économie et finances,
Page 1 sur 5
Conseil municipal du 18 décembre 2025
à 19h00 - salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
- DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
- APPROBATION DU COMPTE RENDU ANALYTIQUE
- VOTE DES DÉLIBERATIONS
- COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
- QUESTION ORALE
Monsieur BACHELAY Alexis
1 - ZAC de la gare : approbation intention de suppression
2 -
Approbation convention de partenariat avec le Muséum National d'Histoire Naturelle pour l'opération de création d'un Oasis de fraîcheur dans le cadre du projet de Renouvellement Urbain du quartier du Petit-Colombes
3 - Cession par la ville de Colombes de la parcelle sise 23 rue Jeanne Gleuzer à Colombes, cadastrées section BF n°299, au promoteur SIMPROM
4 - Cession par la ville de Colombes de la parcelle sise 156 boulevard Charles de Gaulle à Colombes, cadastrée section BF n°365, d'une superficie de 74 m², au promoteur SIMPROM
5 -
Cession par la ville de Colombes des parcelles sises 131 à 145 rue Gabriel Péri à Colombes, cadastrées section AN n°711, 713, 715, 22 et 151, d'une superficie totale de 1.522 m², au promoteur ALSEI
6 -
Acquisition par la Ville des parcelles sises 18, 20 et 22 villa Clothilde à Colombes, cadastrées section O n°148p, 149p, 254p, d'une superficie totale de 466 m², appartenant à VINCI/BOUYGUES
7 - Avenue d'Epinay : Principe de déclassement du domaine public communal de la parcelle cadastrée section N n°204p, d'une superficie totale de 238 m²
Madame SOW Fatoumata
8 - Reversement des recettes des 10kms des Foulées Olympiques Colombiennes du dimanche 16 novembre 2025
9 - Rapport d'activité 2024 du SIFUREP Page 2 sur 5
Madame ALADRO Cecilia
10 - Attribution d'une dotation complémentaire au SIVU CO.CLI.CO
11 - Approbation de la convention d'avance de trésorerie à conclure entre les villes de Clichy et de Colombes et le SIVU Co.Cli.Co pour l'exercice 2026
12 - Décision modificative n°1 - Budget Principal Ville - Exercice 2025
13 - Décision modificative n°1 - Budget annexe Zone artisanale Gabriel Péri - Exercice 2025
14 - Décision modificative n°1 - Budget annexe Centre sportif du Parc Lagravère - Exercice 2025
15 - Approbation de la convention d'avance de trésorerie à conclure entre la Ville et son C.C.A.S pour l'exercice 2026
16 - Autorisation de verser une avance sur subvention au C.C.A.S par anticipation du vote du Budget primitif pour 2026
17 - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - Budget Principal Ville - Exercice 2026
18 - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - Budget annexe zone artisanale Gabriel Péri - Exercice 2026
19 - Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement - Budget annexe centre sportif Pierre Lagravère - Exercice 2026
20 - Admission de créances en non-valeurs et créances éteintes de produits irrécouvrables - Exercice 2025
21 - Approbation du rapport 2025 de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) instituée entre l'EPT Boucle Nord de Seine et ses communes membres
22 - Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°2601) de l'opération "NPNRU Petit-Colombes / Canibouts"
23 - Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement (AP/CP n°2602) de l'opération "Réhabilitation du marché du centre-ville de Colombes"
Monsieur AGOUMALLAH Boumedienne
24 - Evolution des conventions avec le CIG relatives aux prestations de prévention, de santé et d'action sociale
25 - Protocole temps de travail - aménagement de temps de travail pour les sportifs professionnels et de haut niveau
26 - Modifications du tableau des effectifs Page 3 sur 5
27 - Action sociale - Reconduction de l'adhésion à Plurelya
28 - Régime indemnitaire - évolution du RIFSEEP
Madame GASMI Samia
29 - Bilan pédagogique et financier du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) pour l'année 2024
30 - Programmation des actions du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 et son plan de financement
31 - Dispositif Passerelle Ecole-Entreprise 25-26
Monsieur CHARREIRE Maxime
32 - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'eau 2024 - SENEO
33 - Réadhésion au contrat de bassin Eau, Trame verte & bleue, Climat 2026-2030
Monsieur BEAUSSIER Julien
34 -
Demande de subvention accordée à COLOMBES HABITAT PUBLIC dans le cadre d'une opération de réhabilitation et restructuration de 5 logements PLAI situés au 6 rue de la Reine Henriette avec en contrepartie la réservation de 2 logements pour la ville
Madame LINGUANOTTO Sabine
35 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention d'engagement au titre du projet “IA ECO PILOT” (projet d'intelligence artificielle appliquée aux données bâtimentaires)
36 - Délégation de Service Public pour la réalisation et l'exploitation d'un réseau de chaleur pour la ZAC de la Marine - Société BOISMARINE - rapport d'activité 2024
Madame ARNOULD Claire
37 - Présentation du rapport 2024 de la commission communale pour l'accessibilité
38 - Convention de prestation de service entre le CCAS et la Ville pour le financement de l'arbre de Noël
Madame NICOLAS Helene
39 - Approbation du Plan Communal de Sauvegarde de Colombes
Madame BARTHELEMY-RUIZ Chantal
40 - Délégation de service public pour l'exploitation et la gestion du cinéma L'Helios approbation des rapports d'activité 2023 et 2024 Page 4 sur 5
Monsieur BAILEY Guillaume
41 - Candidature à l'appel à projets La science se livre porté par le Département des Hauts-de-Seine
Monsieur MICHALLET Leopold
42 - Recensement de la longueur de la voirie communale sur le territoire de la Commune de Colombes - année 2025
Monsieur BACHELAY Alexis
43 - Protocole d'accord transactionnel M. Bourgon pour indemnisation suite travaux publics
Madame CHOQUET Elizabeth
44 - Avenants financiers 2026 aux associations conventionnées
45 - Signature de conventions pluriannuelles d'objectifs (CPO) avec les associations
Madame MAATOUGUI Nagete
46 - Rapport d'activité 2024 - SIGEIF
47 - Rapport d'activité 2024 - SIPPEREC
48 - Délégation de Service Public pour l'exploitation et la gestion des multi-accueils "Les Mouettes", "Les Koalas", "Les Poussins", "Les Alouettes" et "Les Fauvettes"
Monsieur MICHALLET Leopold
49 -
Approbation de la convention de partenariat avec l'École Nationale Supérieure de Paysage de Versailles pour une étude relative au franchissement de la Seine par les modes actifs entre les communes de Colombes et d'Argenteuil
50 - Rapport d'activité de la Délégation de Service Public pour le stationnement public souterrain et sur voirie Société Q-PARK - Année 2024
Monsieur KHELIKA Nordine
51 - Dérogations au repos dominical pour l'année 2026
52 - Fixation des droits de place du marché de Noël
Monsieur PIERRE Thomas
53 - Don d'ordinateurs déclassés
Monsieur BEAUSSIER Julien
54 - Voeu relatif à l'arrêt de la privatisation des bus, contre le forfait Navigo à 1000€/an Pour des Page 5 sur 5
transports publics accessibles et de qualité pour toutes et tous
Monsieur GIUDICELLI Alexandre
55 - Voeu présenté par le groupe d'opposition "Rassemblement pour Colombes" concernant le prolongement du Tramway T1 et le respect de la date limite 2030
56 - Question orale du groupe Rassemblement pour Colombes
Madame DELATTRE Amelie
57 - Question orale du groupe Notre Parti c'est Colombes