Procès Verbal -

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Conseil Municipal

Procès Verbal - Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Saint-Paul-des-Landes. Lien du pdf (Procès Verbal - )Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales, Envoyé en préfecture le 26/12/2023

Reçu en préfecture le 26/12/2023

Publié le 26/12/2023

République Française

Liberté, Egalité, Fraternité

Département du Cantal ID : 015-211502042-20231221-DEL 2023 _050-DE Arrondissement d’Aurillac

Canton de SAINT PAUL DES LANDES

| COMMUNE de SAINT PAUL des LANDES |

Délibération du CONSEIL MUNICIPAL

du 21 décembre 2023

Nombre de conseillers en exercice :17 Présents : 12 Votants : 17

Sont présents : BENITO Patricia, DONEYS Jean-Luc, CHEVALIER Cécile, POUGET Alain, TEISSEDRE Janine, GALERY Jacques, BADUEL Patrick, BARDY Daniel, DELOM Florence, MARCENAC Cécile, MURAT Frédéric, RAYNAL Géraud.

Sont _absents : PORTERO Séverine (procuration à Géraud RAYNAL), LEGOUT Cécile (procuration à Cécile CHEVALIER), PENA-AUBERT Christelle (procuration à Florence DELOM), VABRE Fabien (procuration à Patricia BENITO), BOUTONNET Sabine (procuration à Janine TEISSEDRE).

L’an deux-mille vingt-trois, le 21 décembre à 20 heures, le Conseil Municipal de Saint- Paul des Landes, convoqué le 15 décembre 2023, s'est réuni sous la Présidence de Madame Patricia BENITO, Maire.

Secrétaire de séance : Frédéric MURAT

Délibération N° 2023-050 — Adoption du Procès-verbal de la séance du 24 octobre 2023

Madame le Maire présente à l'assemblée délibérante le Procès-verbal de la séance du 24 octobre 2023, et souhaite savoir s'il y a des remarques où des modifications à apporter.

Il est proposé au Conseil municipal d'adopter le Procès-Verbal de la séance du 24 octobre 2023.

Après délibération, la proposition est approuvée par 17 voix pour.

ce ae rue quan exit qe Délibéré en séance les ans, mois et jour susdits. la présente délibération a été

publiée le 26/12/2023 sur le site Au registre sont les signatures. internet de la commune Le Maire, Patricia BENI

www.saint-paul-des-landes.fr,

qu'il n'a été présenté aucune

observation. Le présent extrait a

été transmis le 26/12/2023 à

Monsieur le Préfet.

Le secrétaire de séance, Frédéric MURAT