Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ksNNYaz9ZotA%2BA%3D%3D
Déliberation - PM1jI0zu8saH%2BA%3D%3D
Déliberation - tpQokqkmW4M1KS5dWVSEw%3D%3D
Déliberation - f0ZDhp5o8gxrqYGvOfbCw%3D%3D
Déliberation - tpQokqkmW4M1KS5dWVSEw%3D%3D
Déliberation - 2675?key=Sp0uZobffRj3Xq8zXn8LGA%3D%3D
Déliberation - 2548?key=NJqS1DkIX2xR9vL0PyDYtA%3D%3D
Déliberation - 3213?key=SRy2kzofP%2BChI5J199grAg%3D%3D
Déliberation - 2675?key=Sp0uZobffRj3Xq8zXn8LGA%3D%3D
Déliberation - 3590?key=bk3Y2qeIwzZn3ns54d4wKw%3D%3D
Déliberation - ksNNYaz9ZotA%2BA%3D%3D
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ennevelin.
Lien du pdf (Déliberation - ksNNYaz9ZotA%2BA%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMMUNE D'ENNEVELIN
Département
du
Nord
Canton
de
Templeuve
Arrondissement
de
Lille
Date
de
Convocation
19/03/2024
Date
d'Affichage
20/03/2024 NOMBRE
DE
CONSEILLERS En
exercice
18
Présents
14
Votants
16
OBJET
:
Versement
d'une
subvention
à
la
coopérative
scolaire
Secrétaire
de
séance
Aurore
PENNORS
N°
2024/23
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
d'ENNEVELIN
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-six
mars
à
19
h
00
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
dans
la
Salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
DUPONT Etaient
présents:
Michel
DUPONT,
Hélène
FOUACHE,
Olivier
DUBREUCQ,
Anne
SEILLE,
Xavier
GIRARD,
Gilles
RONSE,
Pierre
WAUQUIER,
Eric
LAUWAGIE,
Valérie
DEVENDEVILLE,
Jean-Michel
HAVEZ,
Olivier
TYTGAT,
Anne
DAMIE,
Rénald
DUREUX,
Aurore
PENNORS
Absent
ayant
donné
procuration
:
Emilie
VANDERBAUWEDE,
Emmanuelle
AUMARD
Absents
excusés
: Philippe
LAQUAY-PINSET,
Amandine
TEYS
Secrétaire
de
séance
: Aurore
PENNORS
Monsieur
Xavier
GIRARD,
Adjoint
à
la
vie
scolaire,
expose
au
conseil
municipal
que
du
3
au
8
juin
2024
est
prévu
un
voyage
en
classe
verte
pour
les
classes
de
CM1
et
CM2.
Il
propose
que
la
commune
participe
à
hauteur
de
42
%
du
voyage
en
prenant
d'une
part
en
charge
le
bus
(5
950
€)
et
en
versant
d'autre
part
une
subvention
de
2
050
€
à
la
coopérative
scolaire.
Cette
proposition
est
mise
au
vote.
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
valide
ce
principe
de
financement
et
charge
Monsieur
le
Maire
de
procéder
au
versement
d'une
subvention
de
2 050
€ à la coopérative
scolaire.
Fait et
délibéré
à
Ennevelin,