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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ennevelin.
Lien du pdf (Déliberation - 2675?key=Sp0uZobffRj3Xq8zXn8LGA%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
COMMUNE D'ENNEVELIN
Département
du
Nord
Canton
de
Templeuve
Arrondissement
de
Lille
Date
de
Convocation
20/03/2023
Date
d’Affichage
21/03/2023 NOMBRE
DE
CONSEILLERS En
exercice
18
Présents
15
Votants
16
OBJET
:
Versement
d’une
subvention
à
la
coopérative
scolaire
Secrétaire
de
séance
Aurore
PENNORS
8
N°
2023/18
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
d'ENNEVELIN
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-huit
mars
à
19
h
00
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
dans
la
Salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
DUPONT Etaient
présents:
Michel
DUPONT,
Hélène
FOUACHE,
Olivier
DUBREUCQ,
Anne
SEILLE,
Xavier
GIRARD,
Gilles
RONSE,
Pierre
WAUQUIER,
Eric
LAUWAGIE,
Valérie
DEVENDEVILLE,
Jean-Michel
HAVEZ,
Olivier
TYTGAT,
Emmanuelle
AUMARD,
Rénald
DUREUX,
Anne
DAMIE,
Aurore
PENNORS
Absents
ayant
donné
procuration
: Emilie
VANDERBAUWEDE
Absents
excusés
: Philippe
LAQUAY-PINSET,
Amandine
TEYS
Secrétaire
de
séance
: Aurore
PENNORS
Monsieur
Xavier
GIRARD,
Adjoint
à
la
vie
scolaire,
expose
au
conseil
municipal
qu'en
juin
2023
est
prévu
un
voyage
de
classe
pour
les
classes
de
MS/GS
et
GS/CP
à
Pairi
Daiza
sur
deux
journée.
Il
propose
que
la
commune
participe
à
hauteur
de
32,5
%
du
voyage
en
prenant
d'une
part
en
charge
le
bus
(1130
€)
et
en
versant
d'autre
part
une
subvention
de
650
€
à
la
coopérative
scolaire.
Il
précise
qu'ainsi,
le
coût
à
la
charge
de
chaque
famille
sera
limité
à 90
€ par
enfant.
Cette
proposition
est
mise
au
vote.
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
valide
ce
principe
de
financement
et
charge
Monsieur
le
Maire
de
procéder
au
versement
d'une
subvention
de
650
€
à
la
coopérative
scolaire. Fait
et
délibéré
à
Ennevelin,