Procès Verbal - D08042026 04 REPRESENTANT 10 Communes Touristiques du hk

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Procès Verbal - D08042026 04 REPRESENTANT 10 Communes Touristiques du hk Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtenois. Lien du pdf (Procès Verbal - D08042026 04 REPRESENTANT 10 Communes Touristiques du hk)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales, Envoyé en préfecture le 10/04/2026

Reçu en préfecture le 10/04/2026 9

Publié le S L

ID : 067-216700732-20260410-2026041004-DE

DEPARTEMENT DU BAS-RHIN Commune de CHATENOIS

Arrondissement de SELESTAT

Extrait du procès-verbal

Nombre des membres des délibérations du Conseil Municipal

du Conseil Municipal élus : 27

Nombre des membres Séance du 08 avril 2026 qui se trouvent en fonction : 27

Nombre des membres qui ont assisté à la séance : 25 Sous la présidence de M. le Maire, Stéphane SGRIST

Présents :

M. Christophe ELSAESSER, Mme Christine GILL, M. Denis WACHBAR,

Mme Marie-Christine LEGRAND, M. Jonathan WEBER, Mme Sophie OTTENWAELDER-BRIAIS, M. Fabrice GALLIOT, Adjoints au Maire

Mme SYLVESTRE Marie-Antoinette, M. BARTH Jean-Paul, Mme BEZIER Anne, M. DEYBER Marc, Mme GUTHAPFEL Nadine, M. GOETTELMANN

Michel, M. DREISZKER Manuel, Mme ABDELNEBI Linda, Mme CRISTIANI

Manuela, Mme DUSSOURD Sabrina, M. JEUDY Raphaël, Mme HUART

Justine, M. TORTOSA Antoine, M. BECK Laurent, Mme DEMAY Sandrine,

Mme SADOWNICZYK Bénédicte, M. SCHMITT Damien, Conseillers

municipaux

Absences excusées :

Mme CARL-DORIDANT Anne-Catherine donne pouvoir à Bénédicte SADOWNICZYK

Mme MARTORANA Flavie

5. Désignation des représentants de la commune

RAPPORTEUR : M. le Maire

5.1. Organismes intercommunaux

5.1.1. Association des 10 Communes Touristiques du Haut-Koenigsbourg

DELIBERATION D20260408/04

Sur proposition de M. le Maire,

Le Conseil Municipal

DESIGNE

Le Maire, membre de droit

Fabrice GALLIOT, membre titulaire

Christophe ELSAESSER, membre suppléant

POUR : 26

CONTRE : 0

ABSTENTION : O JADOPTÉE A L'UNANIMITE

DELIBERATION EXECUTOIRE

Pour extrait conforme

Châtenois, le 10 avril 2026

M. Jean-Paul BARTH

Le secrétaire de séance,

Stéphane SIGRIST

Le Maire,