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Déliberation - DCM 2016 188 du 20 10 2016 Convention cycles dactivités physiques et sportives entre la commune et la 5ème SEGPA Collège G Philipe
Document publié le Lundi 4 janvier 2016 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2016 188 du 20 10 2016 Convention cycles dactivités physiques et sportives entre la commune et la 5ème SEGPA Collège G Philipe)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sport,
Envoyé en préfecture le 21/10/2016 Reçu en préfecture le 21/10/2016 REPUBLIQUE FRANCAISE ete TER DEPARTEMENT DU VAR ID me 25 OUT. 206 KÆIS/ 129 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombres de membres : de La Commune de COGOLIN Séance du jeudi 20 octobre 2016 En exercice : 31 L'an deux mille seize et Le 20 octobre à 19 heures 30, Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni à La Bastide Qui ont pris part à La délibération : 30 Pisan, sous la présidence de Monsieur Marc Étienne LANSADE, Présents ou représentés : 30 Date de la convocation :12/10/2016 PRESENTS: Éric MASSON - Audrey TROIN - Régine RINAUDO - Rémy Date d'affichage : 12/10/2016 FÉLIX - Laëtitia PICOT - René LE VIAVANT - Aimé GARNIER - Élisabeth CAILLAT - Patrick GARNIER -Margaret LOVERA - Patricia BERENGUIER - Monique LEBLANC - Valérie ROBIN - Pascal CORDÉ - Sébastien MACREZ - Christelle DUVERNET - Jonathan LAURITO - Anthony GIRAUD - Jeanne LAURITO - Renée FALCO - Michel BERTIN - Jean-François FARNET - Michel DALLARI - Ernest DAL SOGLIO - Patricia PENCHENAT - Frédéric LACOUR - Carole RUIZ - POUVOIRS : Maria De Fatima FIANDINO à Christelle DUVERNET/ Malika OUAREZKI à Michel DALLARI ABSENTS : Jean-Jacques GABERT SECRÉTAIRE de SÉANCE : Jeanne LAURITO Monsieur le Maire expose que, dans une dynamique de cohésion sociale , l'équipe éducative de La SEGPA (Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté] du Collège Gérard Philipe a sollicité La Commune pour faire participer les enfants de la classe de 5ème à des animations favorisant le développement de l'enfant et La découverte d'activités de loisirs à dominante sportive pour les plus jeunes qu'organise la ville de Cogolin. D'un commun accord entre l'équipe éducative et la Commune, seront déterminées des journées auxquelles participeront Les enfants. Pour ce faire, la Ville de Cogolin assurera l'organisation de cette activité au moyen de ses équipements [locaux et matériels) et du personnel d'encadrement nécessaire. La Ville de Cogolin met à La disposition ses équipements sportifs et de loisirs. N° 2016/188 CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS D'ORGANISATION DE CYCLES D'ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ENTRE LA COMMUNE ET LA 5%"E SEGPA DU COLLEGE GERARD PHILIPE N° 2016/188 Envoyé en préfecture le 21/10/2016 Reçu en préfecture le 21/10/2016 Affiché le 5 OCT, 2016 À F0 21611208 ID: 083-218300424-20161020-DEL2016 188-D CM 20/10/2016 CONVENTION FIXANT LES CONDITIONS D'ORGANISATION DE CYCLES D'ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES ENTRE LA COMMUNE ET LA 5°"E SEGPA DU COLLEGE GERARD PHILIPE Le professeur de La SEGPA assurera un soutien pédagogique dans l'encadrement des accueils. Après avoir entendu l'exposé qui précède et en avoir délibéré, Le Conseil Municipal décide : d'approuver la convention entre La commune et La SEGPA fixant les conditions d'organisation de cycles d'activités physiques et d'autoriser Monsieur Le Maire à signer ladite convention, ainsi que ses éventuels avenants. Ainsi fait et délibéré, Les jour, mois et an susdits A L'UNANIMITE. Le Maire, E AC Gued | le LANSADE