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Document publié le Jeudi 4 janvier 2018 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2018 027 du 22 02 2018 RI Animations sportives)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé en préfecture le 01/03/2018 Reçu en préfecture le 05/03/2018 REPUBLIQUE FRANCAISE Affiché le = 7 MARS 29 ichéle — 2010 1.56 DEPARTEMENT DU VAR ID : 083-218300424-20180222-2018__27-DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Nombres de membres : de La Commune de COGOLIN Séance du jeudi 22 FEVRIER 2018 L'an deux mille dix-huit et Le 22 février 2018 à 19 heures 30, Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni à la Qui ont pris part à La délibération :29 Bastide Pisan, sous la présidence de Monsieur Marc Etienne LANSADE, Maire En exercice : 29 Présents ou représentés : 29 Date de La convocation : 12/02/2018 Date d'affichage : 15/02/2018 PRESENTS : Éric MASSON - Audrey TROIN - Régine RINAUDO - Rémy FELIX - Laëtitia PICOT- René LE VIAVANT - Aimé GARNIER - Élisabeth CAILLAT - Patrick GARNIER - Margaret LOVERA - Patricia BERENGUIER - Valérie ROBIN - Pascal CORDÉ - Christelle DUVERNET - Anthony GIRAUD - Jeanne LAURITO - Manuel REQUIN - Ernest DAL SOGLIO - Patricia PENCHENAT - Frédéric LACOUR - Malika OUAREZKI - Erwan DE KERSAINTGILLY - POUVOIRS : Monique LEBLANC à Régine RINAUDO / Sébastien MACREZ à Eric MASSON / Jonathan LAURITO à Marc Étienne LANSADE / Gaëtan MULLER à Laëtitia PICOT / Renée FALCO à Audrey TROIN / Michel DALLARI à Ernest DAL SOGLIO / SECRÉTAIRE de SÉANCE : Jeanne LAURITO La commune de Cogolin organise, au travers du service des Sports - Animations Sportives, un accueil pour les enfants, résident ou non résident à Cogolin, durant toutes Les vacances scolaires. Afin d'organiser les activités sportives, dans Les meilleures conditions et de répondre aux contraintes liées à la législation en vigueur régissant l'organisation et le fonctionnement de ces différents accueils, il est proposé de mettre à jour le règlement intérieur définissant notamment les conditions d'inscription et d'accueil propres au service des Sports - Animations Sportives. N° 2018/027 REGLEMENT INTERIEUR - ANIMATIONS SPORTIVES Envoyé en préfecture le 01/03/2018 Reçu en préfecture le 05/03/2018 Affiché le sn ID: 083-21 shobABS, At LE |206 CM 22/02/2018 N° 2018/027 REGLEMENT INTERIEUR - ANIMATIONS SPORTIVES Après avoir entendu l'exposé qui précède et en avoir délibéré, Le Conseil municipal décide : - d'approuver le règlement intérieur du service des Sports - Animations Sportives ; - d'autoriser Monsieur le Maire à signer ledit règlement intérieur. Ainsi fait et délibéré, Les jour, mois et an susdits À L'UNANIMITE. Le Maire, AC AT Marc Étienne LANSA