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Déliberation - 24 04 2015 ODJ38
Document publié le Vendredi 24 avril 2015 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 24 04 2015 ODJ38)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt quatre avril deux mille quinze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 avril 2015, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Isabelle LAVEST,
Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril
CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion
CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas
BONNET, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie
BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-
Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-
Christophe CERVANTES, Louis COUSTÈS, Sondès EL
HAFIDHI, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane
JALICON, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre
MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent
NARANJO, Isabelle PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole
PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Laurence SCHLIENGER,
Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Françoise NOUHEN à Monique BONNET, Philippe BOHELAY à Saïd Akim BARA, Simon POURRET à Marion CANALES,
Dominique ADENOT à Grégory BERNARD, Alparslan COSKUN
à Patricia GUILHOT, Magali GALLAIS à Jean-Christophe
CERVANTES, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Pierre
BRENAS, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER à Olivier
BIANCHI, Alain LAFFONT à Marianne MAXIMI, Jean-Pierre
LAVIGNE à Jean-Luc BLANC, Dominique ROGUE-SALLARD
à Nicolas BONNET, Sylviane TARDIEU à Pierre MIQUEL
Excusé(e)s :
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Madame Isabelle PADOVANI et Monsieur Antoine RECHAGNEUX quittent la séance avant le vote de la question n°5 sans laisser de pouvoir.
Monsieur Jérôme GODARD donne pouvoir à Monsieur Jérôme AUSLENDER et quitte la séance avant le vote de la question n°52. ----------------------------------------------------
Rapport N° 38
RÉALISATION D'UN DIAGNOSTIC PATRIMONIAL ET SÉCURITÉ DE LA CHAPELLE DE L'ANCIEN HÔPITAL GÉNÉRAL - PLAN DE FINANCEMENT
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Propriété de la Ville de Clermont-Ferrand, la chapelle de l'ancien Hôpital Général a été bâtie en 1855 par l'architecte Hugues Imbert, qui dessine un plan en croix grecque. De style néoclassique, sa façade principale est ornée d'un portique à quatre colonnes ioniques avec entablement et fronton. L'intérieur est décoré de peintures murales d'Augustin Régis et de vitraux d'Émile Thibault. Elle est inscrite à l'inventaire supplémentaire des Monuments historiques depuis le 14 novembre 1977.
La destruction des bâtiments de l'hôpital général en 1986, puis la construction du palais de Justice en 1992 ont fragilisé cette chapelle. La Ville souhaite faire établir un diagnostic patrimonial et de sécurité concernant cet édifice désaffecté.
Le coût de ce diagnostic a été estimé à 12 500 € HT soit 15 000 € TTC.
Cette étude est susceptible de bénéficier d’une aide globale de 38 % du montant HT se répartissant de la façon suivante :
- DRAC Auvergne : 20 % soit 2 500 €
- Conseil Régional : 6 % soit 750 €
- Conseil Général : 12 % soit 1 500 €
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’approuver ce plan de financement et d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions correspondantes.
D E L I B E R A T I O N
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme
Fait à Clermont-Ferrand, le 11 mai 2015
LE MAIRE,
Olivier BIANCHI 3