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Déliberation - 24 04 2015 ODJ40
Document publié le Vendredi 24 avril 2015 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 24 04 2015 ODJ40)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt quatre avril deux mille quinze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 avril 2015, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Isabelle LAVEST,
Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril
CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion
CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas
BONNET, François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Valérie
BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-
Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-
Christophe CERVANTES, Louis COUSTÈS, Sondès EL
HAFIDHI, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane
JALICON, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre
MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent
NARANJO, Isabelle PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole
PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Laurence SCHLIENGER,
Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Françoise NOUHEN à Monique BONNET, Philippe BOHELAY à Saïd Akim BARA, Simon POURRET à Marion CANALES,
Dominique ADENOT à Grégory BERNARD, Alparslan COSKUN
à Patricia GUILHOT, Magali GALLAIS à Jean-Christophe
CERVANTES, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Pierre
BRENAS, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER à Olivier
BIANCHI, Alain LAFFONT à Marianne MAXIMI, Jean-Pierre
LAVIGNE à Jean-Luc BLANC, Dominique ROGUE-SALLARD
à Nicolas BONNET, Sylviane TARDIEU à Pierre MIQUEL
Excusé(e)s :
Absent(e)s : Anne FAUROT
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Madame Isabelle PADOVANI et Monsieur Antoine RECHAGNEUX quittent la séance avant le vote de la question n°5 sans laisser de pouvoir.
Monsieur Jérôme GODARD donne pouvoir à Monsieur Jérôme AUSLENDER et quitte la séance avant le vote de la question n°52. ----------------------------------------------------
Rapport N° 40
RÉALISATION DE LA MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE LA CRYPTE ET DE LA SACRISTIE DE LA BASILIQUE NOTRE-DAME-DU-PORT - PLAN DE FINANCEMENT
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Propriété de la Ville de Clermont-Ferrand, la basilique Notre-Dame-du-Port est un joyau de l’art roman, classée au titre des Monuments historiques depuis 1840 et au patrimoine mondial de l’Unesco en 1998. Les travaux de restauration globale, menés par la Ville de Clermont-Ferrand, se sont achevés en 2008. Seules la crypte et la sacristie n’avaient pas été concernées par les différentes phases de travaux. Il convenait en effet d’assainir préalablement les murs après dépose des ex-voto les recouvrant. La Ville souhaite engager une équipe de maîtrise d’œuvre pour cette restauration qui comprendra aussi le mobilier associé. Avant la phase de travaux, la première étape consistera en une étude de l’ensemble des interventions à réaliser pour la restauration.
Le coût de cette étude a été estimé à 65 900 € HT soit 79 080 € TTC, se divisant comme suit :
APS et APD : MOE : 16 400 € HT (19 680 € TTC).
MOE : 49 500 € TC (59 400 € TTC).
Elle est susceptible de bénéficier d’une aide globale de 66 % du montant HT se répartissant de la façon suivante :
- DRAC Auvergne : 40 % soit 26 360 €
- Conseil Régional : 6 % soit 3 954 €
- Conseil Général : 20 % soit 13 180 €
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d’approuver ce plan de financement et d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions correspondantes.
D E L I B E R A T I O N
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme
Fait à Clermont-Ferrand, le 11 mai 2015
LE MAIRE, Olivier BIANCHI
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