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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Déliberation - bordereau acquittement 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Éducation,
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : Ville de TRIGNAC
Utilisateur : FACON Estelle
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : DEL_20260624_11
Objet : Participation financière de la ville sur les abonnements
STRAN des élèves trignacais des écoles de la
commune et du collège Julien Lambot à partir du 1er
juillet 2026 Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2026-06-24 00:00:00+02
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 8.1.5 - autres
Identifiant unique : 044-214402109-20260624-DEL_20260624_11-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Notifiée à esfacon@mairie-trignac.fr
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 1 Ko
Nom métier :
044-214402109-20260624-DEL_20260624_11-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 1.4 Mo
Nom original : DEL_20260624_11_STRAN_Tarifs_2026_2027.pdf
Nom métier :
99_DE-044-214402109-20260624-DEL_20260624_11-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 30 juin 2026 à 11h10min22s Dépôt initial
En attente de transmission 30 juin 2026 à 11h42min11s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 30 juin 2026 à 12h31min41s Transmis au MI
Acquittement reçu 30 juin 2026 à 12h31min58s Reçu par le MI le 2026-06-30
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