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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Déliberation - bordereau acquittement 8)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Travail et emploi,
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : Ville de TRIGNAC
Utilisateur : FACON Estelle
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : DEM_20260624_08
Objet : Budget principal 2026 - Décision modificative n°1
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2026-06-24 00:00:00+02
Nature de l'acte : Documents budgétaires et financiers
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 7.1.3 - décisions modificatives (DM) et délibérations
ayant une DM en annexe
Identifiant unique : 044-214402109-20260624-DEM_20260624_08-BF
URL d'archivage : Non définie
Notification : Notifiée à esfacon@mairie-trignac.fr
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 1.1 Ko
Nom métier :
044-214402109-20260624-DEM_20260624_08-BF-1-1_0.xml
Annexe (Délibération) application/pdf 2 Mo
Nom original : DEL_20260624_08_DM1_Budget_Principal.pdf
Nom métier :
70_DE-044-214402109-20260624-DEM_20260624_08-BF-1-1_1.pdf
Document principal (Document budgétaire) text/xml 511.5 Ko
Nom original :
DOCBUDG-21440210900018-044113-DM1-2026-30062026000000.xml
Nom métier :
99_BU-044-214402109-20260624-DEM_20260624_08-BF-1-1_2.xml
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 30 juin 2026 à 13h43min55s Dépôt initial
En attente de transmission 30 juin 2026 à 13h43min58s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 30 juin 2026 à 13h43min59s Transmis au MI
Page 1 Acquittement reçu 30 juin 2026 à 13h46min06s Reçu par le MI le 2026-06-30
Page 2