Conseil Municipal - DEL2023 037 ANNEXE Règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires v

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Conseil Municipal - DEL2023 037 ANNEXE Règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires v Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Champagnier. Lien du pdf (Conseil Municipal - DEL2023 037 ANNEXE Règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires v)Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Famille, Règlement des services périscolaires et extrascolaires – Champagnier / Séance du conseil municipal du 15 mai 2023 1/5

Règlement intérieur des services périscolaires et extrascolaires

Inscriptions et contact aux services enfance jeunesse

Il revient aux parents d’inscrire son ou ses enfants aux services souhaités de la commune via le site : https://portail.berger- levrault.fr/MairieChampagnier38800/accueil. Après validation du dossier par le service enfance jeunesse, les parents obtiendrons leur code d’abonné, par retour de mail.

Pour toutes difficultés avec le portail web, merci de nous envoyer l’information par mail à : enfance.jeunesse@champagnier.fr.

Contact du service enfance jeunesse :

• Par mail : enfance.jeunesse@champagnier.fr

• Par téléphone

o Au bureau 04 76 40 54 57

o La direction du périscolaire 06 28 68 00 77

o La direction du centre de loisirs enfance 06 76 79 57 90

• Par courrier : Service enfance jeunesse, 3 chemin du Gal, 38800 Champagnier.

Le site internet est accessible 7j/7j et 24h/24h. Toutefois, les horaires limites d’inscription sur le portail internet correspondent aux délais d’inscription à respecter pour chaque accueil municipal présenté dans ce règlement ci-dessous

Affaires des enfants

Les affaires des enfants doivent être marquées à leur nom. Il est fortement recommandé de mettre des vêtements adaptés à la météo et aux activités. Il est déconseillé de laisser l'enfant amener des objets de valeur. La commune décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

Tout objet considéré comme dangereux sera immédiatement confisqué et ne pourra être restitué qu'aux parents. Lorsque votre enfant se rend à l’école en vélo, celui-ci doit être attaché sur les portiques extérieurs de l’école en cas de fréquentation des services périscolaires (les portiques à vélo situés dans l’enceinte de l’école ne sont plus accessibles après la sortie des classes à 16h30).

Conditions de départ

La commune ne laisse partir les enfants qu'avec leur responsable légal ou toute autre personne désignée sur la fiche d’autorisation parentale. Néanmoins, toute autre personne non-inscrite peut venir chercher un enfant sur présentation d’une pièce d’identité si le responsable légal a prévenu au préalable.

Un enfant n’est pas autorisé à quitter seul le service sans autorisation écrite au préalable d’un responsable légal. Si l'un des parents n'était pas autorisé par décision de justice à venir chercher l'enfant, une copie de cette décision doit être fournie. Les parents sont tenus de se conformer à l'heure indiquée de fermeture de l'accueil. En cas de non-respect répété de ces horaires, une procédure d’exclusion temporaire pourrait être engagée. Après 19 heures, sans aucune nouvelle des parents ou des personnes autorisées, et après avoir épuisé toutes les possibilités pour joindre ces personnes, le personnel fera appel à la gendarmerie de Vizille.

Santé

Aucun médicament ne peut être donné aux enfants à l'initiative du personnel d'encadrement. Aucun médicament ne doit être laissé aux enfants. En cas d'urgence ou d'accident grave, le responsable de l’accueil appellera en priorité les services d'urgence (SAMU, pompiers). Le responsable légal sera avisé immédiatement. S'il ne peut être joint, seront appelées les personnes à prévenir en cas d'urgence comme indiqué dans le dossier de l'enfant. La famille s'engage à payer l'intégralité des frais médicaux et d'hospitalisation éventuels.

Toute allergie et/ou contre-indication doit être inscrite sur la fiche sanitaire. En cas de problème de santé de longue durée, il est nécessaire de prévoir la mise en place d’un P.A.I. (Projet d’Accueil Individualisée) conjointement avec la direction de l’école et la P.M.I. (Protection Maternelle Infantile) et ou le médecin scolaire. Le P.A.I. est un dispositif qui fixe par protocole les conditions d’accueil de l’enfant et balise les procédures d’accompagnement de celui-ci durant les temps de prise en charge.

En cas de traitement passager et sous réserve d’en informer le service en amont, le(s) médicament(s) accompagné(s) de l’ordonnance du médecin est (sont) déposé(s) au bureau du service enfance jeunesse (Espace des 4 vents : 3 chemin du Gal) entre 8h20 et 8h30, le responsable légal signe une décharge de responsabilité.2/5

Règlement des services périscolaires et extrascolaires – Champagnier

Discipline

La politesse et le respect des enfants, des adultes, de la nourriture et de l’environnement sont essentiels au bon déroulement des temps d'accueil. La fréquentation du service doit être pour les enfants un moment privilégié de calme et de détente. Les comportements portant préjudice à la bonne marche des accueils périscolaires et extrascolaires, les écarts de langage volontaires et répétés feront l'objet de sanctions graduées comme suit :

- Remontrance orale, réflexion avec l'enfant sur les règles de vie en collectivité ; mise à l’écart momentanée de l’enfant ; information écrite (et orale) aux parents ; (les faits seront consignés dans un cahier). - Entretien entre l’équipe d’animation et les parents ;

- Convocation de la famille dans le cadre d’une équipe éducative ;

- Exclusion temporaire ;

- Exclusion définitive du service.

Les décisions de renvoi temporaire ou définitif seront signifiées aux parents par courrier 5 jours avant l'application de la sanction.

Paiement

La facturation est de fin des vacances à fin des vacances.

Les justificatifs d’absences devront être fournis dans les 72 heures après le jour d’absence. Passé le délai, aucune rétroactivité ne sera possible.

Une mise à jour du quotient familial (QF) est demandée à chaque début du mois de février de l’année en cours et après chaque changement de situation familiale, par la présentation d’un document justificatif. Sans ce document le QF sera à « 0 » entrainent la tarification au maximum.

En cas de garde alternée et/ou de séparation, chaque responsable légal doit procéder à une inscription, fournir les justificatifs demandés ainsi qu’une copie du jugement définissant la garde de l’enfant. S’il n’y a pas de jugement une attestation sur l’honneur signée des deux parents du planning de garde sera demandée.

En cas de difficultés financières, vous pouvez adresser une demande d’aide auprès du CCAS (renseignements en mairie). Le paiement s’effectue à réception de la facture.

Le règlement est à effectuer directement à la trésorerie,

• Par chèque à l’ordre du Trésor public,

• En espèces,

• En CESU (pour la garderie périscolaire des enfants de moins de 6 ans)

• Par coupons ANCV (uniquement pour l’accueil de loisirs des vacances).

Ou dans un bureau de tabac avec le QR code pour un montant maximum de 300 €.

Pénalité d’abus et de retard aux accueils périscolaires

En cas d’abus répétés :

- Enfant non inscrit au péri matin mais présent, la municipalité se réserve le droit de ne pas accepter l’enfant ou inscrit l’enfant en péri matin et se réserve le droit de facturer une pénalité au bout de la 3 e inscriptions non respectées dans la période de facturation : l’enfant sera d’office inscrit au « péri matin » par le service enfance jeunesse et le montant sera facturé 2 fois (« péri matin » X 2 = pénalité).

- Enfant inscrit au « péri court » et non récupéré au cours de cette période, la municipalité bascule l’inscription en « péri long » et se réserve le droit de facturer une pénalité au bout de la 3 e inscriptions non respectées dans la période de facturation : l’enfant sera d’office inscrit au « péri long » par le service enfance jeunesse et le montant sera facturé 2 fois (« péri long » X 2 = pénalité).

En cas de retard des parents à la fermeture du service (au-delà de 18h30), une pénalité (montant « péri long » appliqué 2 fois) pourra être facturé à partir du 3e retard constaté.3/5

Règlement des services périscolaires et extrascolaires – Champagnier

SERVICES PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES

A CCUEIL PÉRISCOLAIRE DU MATIN

Objet Accueillir les enfants avec des activités calmes puis relais avec l’école.

Usagers Les enfants scolarisés à l’école primaire de Champagnier

Horaires lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7h30 à 8h30 en période scolaire

Le relais se fait avec l’école ou les temps d’activités périscolaires à 8h30.

À noter, le 1 er jour de la rentrée scolaire, il n’y aura pas d’accueil périscolaire le matin

Arrivée entre 7h30 et 8h10

Lieu Dans les salles d’activités du bâtiment des 4 vents.

Tarification Cf. document des tarifs des services périscolaires et extrascolaires du service enfance jeunesse de la ville de Champagnier joint en annexe.

Inscriptions et annulations sur le site https://portail.berger-levrault.fr/MairieChampagnier38800/accueil la veille du jour d’accueil avant 9h (jour ouvrable).

Ex : le jeudi avant 9h pour le vendredi, le vendredi avant 9h pour le lundi, le lundi avant 9h pour le mardi, le mardi avant 9h pour le mercredi et le mercredi avant 9h pour le jeudi, etc.

Absence de l’enfant Il revient au parent de désinscrire son enfant sur le site https://portail.berger- levrault.fr/MairieChampagnier38800/accueil pour la durée de l’absence et de prévenir le service enfance jeunesse au plus tôt par mail à enfance.jeunesse@champagnier.fr. Passé le délai, toute inscription est facturée, sauf le 1er jour d’absence sur production d’un certificat médical à fournir dans les 72heures.

Absence de l’enseignant(e) Il revient au parent de désinscrire son enfant en cas de grève ou d’absence de l’enseignante. Toute inscription est facturée.

A CCUEIL PÉRISCOLAIRE MÉRIDIEN :

Objet Restauration et récré active

Usagers Enfants scolarisés à l’école de Champagnier

Horaires lundi, mardi, jeudi et vendredi de 11h30 à 13h30 en période scolaire

Lieu Restaurant scolaire, espace des 4 Vents et stade

Tarification Cf. document des tarifs des services périscolaires et extrascolaires du service enfance jeunesse de la ville de Champagnier joint en annexe

Inscriptions et annulations sur le site https://portail.berger-levrault.fr/MairieChampagnier38800/accueil la veille du jour de restauration avant 9h (jour ouvrable).

Ex : le jeudi avant 9h pour le vendredi, le vendredi avant 9h pour le lundi, le lundi avant 9h pour le mardi, le mardi avant 9h pour le mercredi et le mercredi avant 9h pour le jeudi, etc.

Le service annulera automatiquement les inscriptions au repas pour toutes les sorties scolaires.

Absence de l’enfant Il revient au parent de désinscrire son enfant sur le site https://portail.berger- levrault.fr/MairieChampagnier38800/accueil pour la durée de l’absence et de prévenir le service enfance jeunesse au plus tôt par mail à enfance.jeunesse@champagnier.fr. Passé le délai, toute inscription est facturée, sauf le 1er jour d’absence sur production d’un certificat médical à fournir dans les 72heures.

Absence de l’enseignant(e) Il revient au parent de désinscrire son enfant en cas de grève ou d’absence de l’enseignante. Toute inscription est facturée. Un enfant gardé par les parents lors de l’absence d’une enseignante ne sera pas autorisé à prendre son repas en cantine, ni à le récupérer.

Allergie alimentaire En cas d’allergie alimentaire, le plan d’accueil individualisé (P.A.I.) peut prévoir l’apport par les parents d’un panier-repas. Le temps de la pause méridienne est alors facturé hors repas Cf. docu- ment des tarifs des services périscolaires et extrascolaires du service enfance jeunesse de la ville de Champagnier joint en annexe.4/5

Règlement des services périscolaires et extrascolaires – Champagnier

ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DU SOIR

Objet Suivi d’activités encadrées ou libres. Possibilité d’inscrire son enfant à l’aide aux devoirs les lundis et jeudis dans le cadre du périscolaire du soir.

Usagers Enfants scolarisés à l’école de Champagnier.

Horaires lundi, mardi, jeudi et vendredi de 16h30 à 18h30 en période scolaire Le relais se fait avec l’école à 16h30.

Départ entre 17h et 18h30.

Lieu Espace des 4 Vents.

Tarification et pénalité Cf. document des tarifs des services périscolaires et extrascolaires du service enfance jeunesse de la ville de Champagnier joint en annexe.

Inscriptions et annulations « Péri court » (16h30-17h30) et « Péri long » (16h30-18h30) sur le site https://portail.berger- levrault.fr/MairieChampagnier38800/accueil la veille du jour d’accueil avant 9h (jour ouvrable). Ex : le jeudi avant 9h pour le vendredi, le vendredi avant 9h pour le lundi, le lundi avant 9h pour le mardi, le mardi avant 9h pour le mercredi et le mercredi avant 9h pour le jeudi, etc.

Absence de l’enfant Il revient au parent de désinscrire son enfant sur le site https://portail.berger- levrault.fr/MairieChampagnier38800/accueil pour la durée de l’absence et de prévenir le service enfance jeunesse au plus tôt par mail à enfance.jeunesse@champagnier.fr. Passé le délai, toute inscription est facturée, sauf le 1er jour d’absence sur production d’un certificat médical à fournir dans les 72heures.

Absence de l’enseignant(e) Il revient au parent de désinscrire son enfant en cas de grève ou d’absence de l’enseignante. Toute inscription est facturée.

Le périscolaire est un temps d’accueil collectif qui se déroule les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 16h30 à 18h30. L’équipe d’animation est composée de 3 animateurs dont un directeur d’accueil de loisirs. Ce temps se décompose en deux temps : le goûter (fourni par les familles) et le temps d’animation.

Pour une meilleure gestion des animateurs, il est demandé aux familles de respecter les inscriptions « péri court » (16h30-17h30) ou « péri long » (16h30-18h30). En cas d’abus répétés (enfant inscrit au « péri court » et non récupéré au cours de cette période), la municipalité bascule l’inscription en « péri long » et se réserve le droit de facturer une pénalité au bout de la 3e inscriptions non respectées dans la période de facturation : l’enfant sera d’office inscrit au « péri long » par le service enfance jeunesse et le montant sera facturé 2 fois (« péri long » X 2 = pénalité).

Afin de respecter les rythmes des enfants, les enfants choisissent librement entre plusieurs types d’activités : - Des activités calmes : il s’agit d’un espace aménagé où les enfants pourront dessiner, lire, jouer aux jeux de société ; - Une activité sportive proposée par un animateur ;

- Une activité créative proposée par un animateur ;

- Un temps pour faire ses devoirs.

Une aide aux devoirs est proposée les lundis et jeudis de 16h30 à 17h30 (sur inscription) dans le cadre de l’accueil périscolaire du soir. Il s’agit d’un temps où l’enfant peut réaliser ses devoirs dans un lieu calme dédié à cet effet. Nous précisons que ce temps est une aide aux devoirs et en aucun cas un soutien scolaire pour les élèves en difficultés ce qui n’est pas du ressort des animateurs. Compte-tenu de la durée de l’étude et du nombre d’enfants dont l’animateur(trice) a la charge, il est fréquent que le travail demandé par les maîtres ne soit pas terminé. Il revient donc aux parents de prolonger le travail effectué et de le contrôler.

Les enfants ont la possibilité de participer aux ateliers réguliers de la MJC pendant le temps périscolaire. Les animateurs du périscolaire réceptionnent les enfants en classe, l’intervenant de la MJC récupère les enfants de son activité auprès des animateurs du périscolaire. En fin de séance, l’intervenant de la MJC les ramène au périscolaire. Durant l’activité proposée par la MJC, l’enfant est sous la responsabilité des intervenants de la MJC.

Ce service sous-entend une double inscription et une double facturation (à l’accueil périscolaire et à l’atelier MJC) et avoir complété et signé la fiche d’autorisation relative à l’inscription au transport périscolaire (cf. document en annexe).5/5

Règlement des services périscolaires et extrascolaires – Champagnier

A CCUEIL PÉRISCOLAIRE DU MERCREDI

Usagers Tous les enfants de 3 à 11 ans et les enfants de moins de 3 ans scolarisé

Horaires Mercredi en période scolaire :

• De 8h00 à 18h30 avec repas ;

• De 8h00 à 13h30 avec repas ;

• De 13h30 à 18h30 sans repas.

Lieu Espace des 4 Vents

Tarification Cf. document des tarifs des services périscolaires et extrascolaires du service enfance jeunesse de la ville de Champagnier joint en annexe.

Inscriptions et annulations Via le site https://portail.berger-levrault.fr/MairieChampagnier38800/accueil l’avant-veille du jour d’accueil avant 14h (le lundi avant 14h pour le mercredi).

Absence de l’enfant Il revient au parent de désinscrire son enfant sur le site https://portail.berger- levrault.fr/MairieChampagnier38800/accueil pour la durée de l’absence et de prévenir le service enfance jeunesse au plus tôt par mail à enfance.jeunesse@champagnier.fr. Passé le délai, toute inscription est facturée, sauf le 1er jour d’absence sur production d’un certificat médical à fournir dans les 72heures.

A CCUEIL EXTRASCOLAIRE (VACANCES SCOLAIRES)

Usagers Tous les enfants de 3 à 11 ans et les enfants de moins de 3 ans scolarisé ou seulement sur le mois d’août avant la rentrée de septembre.

Dates Vacances scolaires automne, hiver, printemps, été (juillet et fin août)

Horaires Matin avec repas de 8h00 à 13h30 ou après-midi SANS repas de 13h30 à 18h30 ou journée complète de 8h00 à 18h30

Lieu Espace des 4 Vents

Tarification Cf. document des tarifs des services périscolaires et extrascolaires du service enfance jeunesse de la ville de Champagnier joint en annexe

Inscriptions Via le site https://portail.berger-levrault.fr/MairieChampagnier38800/accueil Les petites vacances (automne, hiver et printemps) :

• Ouverture des inscriptions aux Champagnards et enfants des agents communaux 3 semaines avant le 1er jour de l’accueil sans le programme et 2 semaines avant avec le programme. • Ouverture des inscriptions aux extérieurs de la commune 1 semaines avant le 1er jour de l’accueil.

Vacances d’été (sauf les 3 premières semaines et une journée fin août (séminaire)) : • Ouverture des inscriptions aux Champagnard et enfants des agents communaux 4 semaines avant le 1er jour de l’accueil sans le programme et 3 semaines avant avec le programme • Ouverture des inscriptions aux extérieurs de la commune 2 semaines avant le 1er jour de l’accueil.

Absences Toute absence de l’enfant doit être signalée au plus tôt à la direction de l’accueil de loisirs par mail à enfance.jeunesse@champagnier.fr. La désinscription de l’enfant 2 jours ouvrés à l’avance avant 14h. Passé le délai, toute inscription est facturée, sauf le 1 er jour d’absence sur production d’un certificat médical à fournir dans les 72heures.