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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste des deliberations
Procès Verbal - 1691352777 PV DU 24072023
Compte-Rendu - 1671182147 CR 211122
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 13042023
Déliberation - 1767791880 liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Broquiès.
Lien du pdf (Déliberation - 1767791880 liste des deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Assurance,
BROQUIES - Commune
Liste des délibérations de la séance du
01 décembre 2025
Président de la séance : Jean-Luc CRASSOUS
Secrétaire de la séance : Christian BRENGUES
Présents : Julie BOSC, Christian BRENGUES, Jean-Luc CRASSOUS, André GAVALDA,
Bernard MARITAN, Céline POINDRON, Claude REYNES, Christian SERIN, Emeline
TAURIAC, Gilbert TOULOUSE
Représentés : Maxime REYNES représenté par Emeline TAURIAC Absents et excusés : Jacques ANTONIN, Sylvie GENIEYS, Sammy QUERALT
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 30/09/2025
- Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2026-2029 du Centre de Gestion
- Approbation du nouveau règlement intérieur d'Aveyron Ingénierie
- Attribution de bons cadeaux aux agents
- Vente terrain à la zone artisanale
- Clôture du budget Eau et assainissement - M
- Classement des voies communales
- DM
Délibérations du conseil :
ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES
(N° DE_2025_76)
Résultat du vote : adoptée
APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR D'AVEYRON INGENERIE
{N° DE_2025_77)
Résultat du vote : adoptée
ATTRIBUTION DE BONS CADEAUX AUX AGENTS (N° DE_2025 78)
Résuitat du vote : adoptée
VENTE TERRAIN A LA ZONE ARTISANALE (N° DE_2025_79) Résultat du vote : adoptée
CLOTURE DU BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT - M4 (N° DE_2025_80)
Résultat du vote : adoptée
CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES (N° DE_2025 81)
Résultat du vote : adoptée
DM n°2 - COMMUNE 2025 (N° DE_2025_82)
Résultat du vote : adoptée
DM n°4 - SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT 2025 (N° DE_2025 83)
Résultat du vote : adoptée
DM n°5 - SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT DE BROQUIES 2025 (N°
DE _2025 84)
Résultat du vote : adoptée
Jean-Luc CRASSOUS Christian BRENGUES Président de séance Secrétaire de séance