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Déliberation - Deliberations 170624
Déliberation - 1720536946 LISTE DELIB 170624
Document publié le Mercredi 1 janvier 2053 par la commune de Broquiès.
Lien du pdf (Déliberation - 1720536946 LISTE DELIB 170624)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Consommateurs,
BROQUIES - Commune
Liste des délibérations de la séance du
17 juin 2024
Président de la séance : Jean-Luc CRASSOUS
Secrétaire de la séance : Christian BRENGUES
Présents : Julie BOSC, Christian BRENGUES, Jean-Luc CRASSOUS, André GAVALDA, Sylvie GENIEYS, Bernard MARITAN, Céline POINDRON, Maxime REYNES, Christian SERIN, Emeline TAURIAC, Gilbert TOULOUSE
Représentés : Jacques ANTONIN représenté par Jean-Luc CRASSOUS, Claude REYNES représenté par Christian BRENGUES
Absents et excusés : Sammy QUERALT
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 06/05/2024
- Révision du tarif de la cantine
- Avis sur le projet du parc éolien de Lascombes
- Dénomination et numérotation des voies de la commune
- Emplois saisonniers
- Enquête publique préalable à l’aliénation de chemins ruraux et partie du domaine public - Approbation des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du Portail Usager Urbanisme (PUU)
Délibérations du conseil :
REVISION DU TARIF DE LA CANTINE (N° DE_2024_27)
Résultat du vote : adoptée
AVIS SUR LE PROJET DU PARC EOLIEN DE LASCOMBES (N° DE_2024_28)
Résultat du vote : adoptée
DENOMINATION ET NUMEROTATION DES VOIES DE LA COMMUNE (N° DE_2024_29)
Résultat du vote : adoptée EMPLOIS SAISONNIERS (N° DE_2024_30)
Résultat du vote : adoptée
ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A L'ALIENATION DE CHEMINS RURAUX ET PARTIE DU DOMAINE PUBLIC (N° DE_2024_31)
Résultat du vote : adoptée
APPROBATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION (CGU) DU PORTAIL USAGER URBANISME (PUU) (N° DE_2024_32)
Résultat du vote : adoptée
Jean-Luc CRASSOUS
Président de séance
Christian BRENGUES
Secrétaire de séance