Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1729096049 LISTE DELIB
Déliberation - 1767791880 liste des deliberations
Déliberation - 1752692485 DELIB DU 070725
Déliberation - 1720536946 LISTE DELIB 170624
Compte-Rendu - 1738578405 CR DU 270125
Compte-Rendu - 1608656016 CR 141220
Compte-Rendu - 1632897668 CR 110521
Procès Verbal - 1664826277 PV CM
Conseil Municipal - 1632897564 CM 010221
Compte-Rendu - 1745916587 CR
Déliberation - 1733299595 LISTE DELIB
Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Broquiès.
Lien du pdf (Déliberation - 1733299595 LISTE DELIB)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Démocratie,
BROQUIES - Commune
Liste des délibérations de la séance du
25 novembre 2024
Président de la séance : Jean-Luc CRASSOUS
Secrétaire de la séance : Christian BRENGUES
Présents : Christian BRENGUES, Jean-Luc CRASSOUS, André GAVALDA, Sylvie
GENIEYS, Bernard MARITAN, Céline POINDRON, Sammy QUERALT, Christian SERIN,
Emeline TAURIAC, Gilbert TOULOUSE
Représentés : Julie BOSC représentée par Emeline TAURIAC, Claude REYNES représenté par Christian BRENGUES, Maxime REYNES représenté par Bernard MARITAN
Absents et excusés : Jacques ANTONIN
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du 30/09/2024
- Transfert compétence assainissement
- Adhésion au SIAËP des Rives du Tarn
- Garantie prêt souscrit par SMCHE
- Renforcement et dissimulation des réseaux secs place du Barry
- Acquisition terrains à La Vignasse
- Admission en non valeurs
- DM
Délibérations du conseil :
DM n°1 - MULTISERVICES - BROQUIES 2024 (N° DE_ 2024 49)
Résultat du vote : adoptée
RENFORCEMENT ET DISSIMULATION DES RESEAUX SECS PLACE. DU BARRY
(N° DE _2024 45)
Résultat du vote : adoptée
DM n°2 - SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT DE BROQUIES 2024 (N°
DE_2024_48)
Résultat du vote : adoptée
ADMISSION EN NON VALEURS (N° DE_2024 47) Résultat du vote : adoptée
GARANTIE PRET SOUSCRIT PAR SMCHE (N° DE_2024_44)
Résultat du vote : adoptée
ACQUISITION DE TERRAINS A LA VIGNASSE (N° DE_2024_46)
Résultat du vote : adoptée
TRANSFERT COMPETENCE ASSAINISSEMENT (N° DE_2024_42)
Résultat du vote : adoptée
ADHESION AU SIAEP DES RVES DU TARN (N° DE_2024_43)
Résultat du vote : adoptée
Jean-Luc CRASSOUS Christian BRENGUES Président de séance Secrétaire de séance