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Compte-Rendu - cr du cm 2020 07
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Chambéon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm 2020 07)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
CHAMBEON
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 JUILLET 2020
Étaient présents
: M.
MATHIEU
Patrick,
M.
TROTTET
Jérémie,
M.
MAYERE
Philippe,
Mme
MARCEL
Madeleine, Mme SINTES Marie-Christine, Mme FORISSIER Marityne, Mme CHATTON Gwendoline, Mme DAVIN
Julie,
Mme
VILLARD
Sylvie,
M.
GAGLIOLO
Philippe,
M.
NOGARA
Yann,
M.GOUTTEFARDE
Damien,
Mme
LOURDIN
Vanessa,
M.TROTTET
Maxime
et
Mme
MATHIEU
Nicole.
En début de séance Monsieur le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour deux délibérations. Elles
concernent
la
désignation
des
représentants
du
Conseil
Municipal
à la
Commission
locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
de
la
communauté
de
communes
de
Forez-Est
(CLECT)
(D9-2020-07-22)
et,
la
proposition
de
commissaire,
contribuables
de
la
commune
pour
la
constitution
de
fa
Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
de
la
Communauté
de
Communes
de
Forez-Est
(CID)
(D10-2620-07-22)
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3/07/2020.
Le
compte-rendu
de
la
séance
du
3/07/2020
est
adopté
à
l’unanimité.
DELEGATIONS
DE
SIGNATURES
M.
Trottet
Jérémie,
1°
Adjoint,
reçoit
délégation
de
signature
pour
tout
document
administratif
et
comptable
de
la
commune
et
de
ses
services.
M.
MAYERE
Philippe
, 2°"
Adjoint,
Mme MARCEL
Madeleine,
3°"
Adjointe
et
Mme
SINTES
Marie-Christine
,
4%
adjointe
reçoivent
délégation
de
signature
pour
tout
document
des
services
techniques
(A24-2020-07-22)
INDEMNITES
DE
FONCTION
BRUTES
MENSUELLES MAIRE
ET ADJOINTS
A
COMPTER
DU
4
JUILLET
2020
Vu
le
procès-verbal
d'installation
du
conseil
municipal
en
date
du
3 juillet
2020
constatant
Pélection
du
maire
et
de
quatre
adjoints
au
maire,
Le
conseil
municipal
décide,
à
Punanimité
:
de
fixer
le
montant
des
indemnités
pour
l'exercice effectif
des
fonctions
du
Maire
au
taux
de
: 40.3
%
de
Pindice
et
de
fixer
le
montant
des indemnités
pour
l'exercice
effectif
des
fonctions
d’Adjoint
au
Maire
au
taux
de
: 10.7%
de
l'indice
1027.
(D1-2020-07-22)
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DES
DIVERSES
COMMISSIONS
COMMUNALES
ET DES
REFERENTS
AUX
ASSOCIATIONS
Le Conseil municipal procède à Porganisation des différentes commissions : Commission
Urbanisme
- Commission
finances
- Commission
révision
liste
électorale
—-
Commission
Petite
Enfance,
Enfance,
Jeunesse
-
Commission
Communication
—
Commission
Voirie,
Assainissement
-
Commission
Bâtiments
- Commission
Cimetière
-
Commission
associations
-Commission
Fleurissement
et
Embellissement
- Commission
sport
et
loisirs-
commission commerce.
Il
est
également
décidé
de
nommer
un
référent
pour
chaque
association
de
la
commune,
(D2-2020-07-22)
DESIGNATION
DU
CORRESPONDANT
DEFENSE
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
nécessité
de
désigner
un
correspondant défense
dont
le
rôle
est
essentiel
dans
la
sensibilisation
de nos
concitoyens
aux
questions
de
défense.
(D3-2020-07-22) DESIGNATION DES
DELEGUES
À
LA COMMISSION
D’APPEL D’OFFRES
Entendu
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire,
Vu
les
dispositions
de
l’article
22
-I
4°
du code
des
marchés
publics,
prévoyant
que
la
commission
d'appel
d'offres
d'une
commune
de
moins
de
3.500
habitants
doit
comporter,
en
plus
du
Maire,
président
de
droit, trois
membres
titulaires
et
trois
membres
suppléants
élus
au
sein
du
conseil
municipal,
au
scrutin
de
liste
à
la
représentation proportionnelle
au
plus
fort reste.
Le
Conseil
Municipal décide de
procéder, à l’unanimité,
l’élection
des
membres
devant
composer
la
commission
d'appel
d'offres
à caractère
permanent.(D4-2020-07-22) SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DE
L'OFFICE
DE
TOURISME
M.
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
nécessité
d’élire
1
délégué
titulaire
et
1
délégué
suppléant pour représenter la commune de Chambéon au sein de l’office de tourisme. (D5-2020-07-22) DESIGNATION DES DELEGUES DU SIEL Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal la nécessité d’élire
1
délégué titulaire et
1
délégué
suppléant pour représenter la commune de Chambéon au sein du Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire.(D6-2020-07-22) DESIGNATION DES DELEGUES DU SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU LIGNON, DE L’'ANZON
ET
DU
VIZEZY
Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal la nécessité d’élire
1
délégué titulaire et
1
délégué
suppléant pour représenter la commune de
Chambéon au sein du Syndicat Mixte du Bassin Versant
du Lignon, de l’Anzon et du Vizézy. (D7-2020-07-22) DESIGNATION DES DELEGUES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU FOREZ Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal la nécessité délire
1
délégué titulaire et
1
délégué
suppléant pour représenter la commune de Chambéon au sein du Syndicat Intercommunal du Forez. (D8-2020-07-22) DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
À
LA COMMISSION LOCALE
D’EVALUATION
DES
CHARGES
TRANSFEREES
DE
A
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DE
FOREZ-EST (CLECT) Monsieur Le Maire rappelle au Conseil Municipal la nécessité d’élire
1
délégué titulaire et 1
délégué
suppléant pour représenter la commune de Chambéon au sein de la CLECT (D9-2020-07-22) PROPOSITION
DE
COMMISSAIRES
CONTRIBUABLES
DE
LA
COMMUNE
POUR
LA
CONSTITUTION
DE
LA
COMMISSION
INTERCOMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
DE
LA
COMMUNAUTE DE COMMUNE DE FOREZ-EST (CID) Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
nécessité
d’élire
1
commissaire
titulaire
et
1
commissaire suppléant pour représenter la commune de Chambéon au sein de la CIID de la CCFE. (D10-2020-07-22) Aucune autre question n’étant soulevée et l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h30. 10 délibérations prises lors de ce conseil municipal. Prochain
conseil
municipal
le
mercredi
2
Septembre
2920
à
20h.
M. MATHIEL#
Patrick, Maire de Chambéon.