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Compte-Rendu - cr du cm 2020 11
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Chambéon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm 2020 11)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Démocratie,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
COMMUNE DE CHAMBEON
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 NOVEMBRE 2020
Étaient présents : M. MATHIEU Patrick, M. TROTTET Jérémie, M. MAYERE Philippe, Mme MARCEL Madeleine, Mme SINTES Marie-Christine, Mme FORISSIER Marilyne, Mme CHATTON Gwendoline, Mme DAVIN Julie, Mme VILLARD Sylvie, M. GAGLIOLO Philippe, M. NOGARA Yann, M. GOUTTEFARDE Damien, Mme Vanessa LOURDIN, M. TROTTET Maxime et Mme MATHIEU Nicole. En début de séance Monsieur le Maire propose de rajouter à l’ordre du
jour une délibération de principe
autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publies momentanément indisponibles (D4-2020-11-04) APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07/10/2020. Le compte-rendu de la séance du 7/10/2020 est adopté à l’unanimité. ACHAT DE COUSSINS BERLINOIS Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la nécessité de poser des coussins berlinois sur la route de Magneux
afin
de
ralentir
la
circulation
à
l'entrée
du
village
; Le
Département
donne
la
permission
pour
l'installation de ce système. (D1-2020-11-04) DELEGATION
AU
MAIRE
LA
COMPETENCE
AUX
MARCHES
PUBLICS
AVEC
LIMITE
DE
DELEGATION DE POUVOIR Le
conseil
Municipal
décide
que
M.
le
Maire
est
chargé
pour
la
durée
de
son
mandat,
de
prendre
toute
décision concernant la préparation,
la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres
de travaux, des marchés et des accords-cadres de fournitures, des marchés et des accords-cadres de services d'un montant inférieur à 3000€ HT. (D2-2020-11-04) TARIFS LOCATION DES SALLES A PARTIR DE 2021 Après étude et concertation, le conseil Municipal décide de fixer les tarifs de location pour la salle d’animation à 350€ pour les habitants de la commune et à 550€ pour les personnes de l’extérieur. Pour les associations les tarifs restent les mêmes, gratuit la première manifestation,
100€ la deuxième et 260€
la troisième. Pour la salle Arc en Ciel uniquement loué aux habitants de la commune le tarif est inchangé, soit 160€. (D3-2020-11-04) DELIBERATION
__ DE
__ PRINCIPE ___ AUTORISANT
__ LE ___ RECRUTEMENT
__ D’AGENTS
CONTRACTUELS POUR REMPLACER DES AGENTS MOMMENTANEMENT INDISPONIBLES Suite à l’arrêt de travail d’un agent à l’école l’équipe municipale délibère pour le remplacer rapidement. (D4-2020-11-04) QUESTIONS
DIVERSES ET DOSSIERS EN COURS
Vu
la problématique des véhicules qui
s’arrêtent le
long du trottoir de
l’école rue des
écoliers et rendant le
passage
des
piétons
enfants
ou
autre
dangereux
il
a
été
pris
un
arrêté
illimité
interdisant
l’arrêt
et
le
stationnement sur toute la rue. La boite à idées fonctionne et quelques demandes sont à l’étude : Goudronner la route de la varenne et création d’un espace vert pour déposer les déchets verts. Suite au départ à la retraite de M. Rolland Robert adjoint technique sur la commune le 1/02/2021, M. Giraud Corentin a été retenu pour le remplacer à compter du 1% avril 2021. Concernant le legs Laffay Mme Sintes présentera la candidature de Mme Colette Girard à la réunion du 27 novembre à la mairie de Feurs. La création d’une
mini
ferme est envisagée
sur 7000
m
de prés
à
l’emplacement du
Paint-ball
et plusieurs
animaux sont proposés : Des alpagas, ânes, chèvres naines un devis de clôture VA Aucune autre question n’étant soulevée et l’ordre du jour étant épuisé, la séance estlévée à 21h36. 4 délibérations prises lors de ce conseil municipal. Prochain conseil municipal le lundi
14 décembre 2020 à 20h.
DA
M.
MATHIEU
Patrick,
{SX
Maire de Chambéon.
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