Procès Verbal - PV 29 01 24

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Procès Verbal - PV 29 01 24 Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saulon-la-Chapelle. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 29 01 24)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER A 19H

PRESENTS : PASCAL BORTOT — ALAIN BŒUF - NATHALIE PEDRON — FRANCK COUPECHOUX — DOMINIQUE BLOT —

ERIC MONCHAUX — CHANTAL MARET — CHLOE SORBIER — SARAH GADY — SANDRA TERRIER

ABSENT : PIERRE LUCOT

ABSENT EXCUSÉ : MAX DE LA TOUR D'AUVERGNE (PROCURATION A ALAIN BŒUF) SECRETAIRE DE SEANCE : SANDRA TERRIER

Le Maire, à l'ouverture de la séance à 19 h, procède à l'appel des conseillers, constate le quorum et proclame la validité de la séance.

Le procès-verbal du 11 décembre 2023 est approuvé à l'unanimité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :

- retire la délibération n° 2023-34 du 11 décembre qui tenait compte des restes à réaliser dans les crédits ouverts de 2023 et autorise jusqu’à l'adoption du budget primitif 2024, le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement à hauteur de 25 000 € au chapitre 21.

- approuve à l'unanimité la procédure de reprise par la commune de 16 concessions échues.

- approuve à l'unanimité, la création d'un Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (SIVOS) et sollicite monsieur le Préfet pour définir le périmètre du SIVOS regroupant les communes de Saulon-la-Chapelle et de Barges, à compter de la rentrée 2024-2025.

-_ décide, de retenir le devis de l'architecte ATELIER CLEA pour la maîtrise d'œuvre des travaux de réhabilitation d’un bâtiment en ateliers communaux.

- retire la délibération n° 2023-37 du 11 décembre 2023, qui présentait, pour les travaux d'isolation de la mairie un montant de travaux de 333 000 £ et qui a évolué suite à une réunion avec l'architecte au mois de janvier et autorise le maire à déposer une demande de subvention dans le cadre de la DETR à hauteur de 30 % pour une dépense prévue à 350 000 € HT.

- Autorise à l'unanimité, le maire à déposer, pour les travaux d'isolation de la mairie une demande de subvention dans le cadre du dispositif Grands Projets du Conseil Départemental à hauteur de 50 %

Questions et informations diverses :

Dominique BLOT 4ème adjoint, informe :

- du démarrage des travaux de la station d'épuration qui débutent impasse du Milleraie. - du renouvellement du contrat avec Véolia lié à l'entretien et la rénovation des avaloirs. -__ du changement de la chaudière de la mairie.

- du mauvais état du local vestiaire du foot, du problème de toiture, de chauffage et d’infiltrations. - des dégâts constatés au plan d'eau tels que des bancs retrouvés au fond de l'étang.

Alain BŒUF 1° adjoint, informe :

- de la réception des dossiers de demandes de subventions aux associations.

- de la tenue d'une journée Vintage « années 80 » samedi 10 février qui regroupera des expositions de mobylettes, de solex et de motos ainsi que des jeux. Des traiteurs seront présents pour se restaurer et un disc-jockey animera la soirée.

- de l'organisation du bal samedi 13 juillet 2024 à la zone de loisirs.

- de la préparation du festival Rock’n Saul qui se déroulera le samedi 31 août 2024.

- de l'organisation d'une compétition de boxe avec 24 compétiteurs, qui a réuni environ 400 personnes au gymnase sur le week-end.

Procès-verbal réunion de conseil municipal du 29/01/2024 Page 1 sur 2Nathalie PEDRON, 2ère adjointe, informe :

- de la récolte, sur Saulon-la-chapelle, de 90 kilos de denrées destinées aux restos du cœur. - de la distribution du colis des aînés.

- de l’externalisation du ménage de la mairie par une entreprise de nettoyage.

Franck COUPECHOUX, 3ème adjoint, informe :

- sur la notion de communication publique qui ne se résume pas uniquement à donner de l'information à travers différents supports comme les tracts, le bulletin municipal ou encore la communication numérique. La communication doit aussi donner envie de participer, de s'investir ou tout simplement de venir à une animation proposée. La communication c'est aussi la capacité à rendre attractive la commune : l'embellissement, les aménagements, l'état de propreté en fait partie. Il prend pour exemple l'état de la rue du Moulin et liste différents aménagements qui pourraient être réalisés afin de la rendre plus attrayante et propose aux membres du conseil de mener une réflexion sur cette rue qui fait partie des rues essentielles et principales de la commune.

La séance est levée à 20 h 15

PASCAL BORTOT SANDRA TERRIER

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