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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2020 04 07 DM 02 2020 Général
Document publié le Mardi 15 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2020 04 07 DM 02 2020 Général)
Thèmes du document : Budget, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES ALPES PROVENCE VERDON Sources
de
lumière
Conseillers
en
exercice
: 61
Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Aïchéle…
4
6
SEP.
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_07-DE
Date
de
la
convocation
: 09
septembre2020
DELIBERATION
: 2020-04-07
OBJET
: Décision
modificative
n°
002/2020
—
Budget
général
L'an
deux
mil
vingt
et
le
quinze
septembre
à
dix-sept
heures
trente,
salle
polyvalente
de
Saint
André
les
Alpes,
s'est
réuni
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
«
Sources
de
Lumière
».
Allons
:
IACOBBI
Christophe
Allos
:
PELLISSIER
Stéphane
BIANCO
Philippe
Angles
:
Annot
:
RIGAULT
Philippe
FENOUIL
Jean
FALASCHI
Sandra
MAZZOLI
Jean
Barrême
:
CHABAUD
Jean-Louis
VIVICORSI
Pierre-Louis
Beauvezer
:
GARNIER
Brice
Blieux
:
COLLOMP
Gérard
Braux : Castellane : LIPERINI
Bernard
VINCENT
Jean-Marc
TILLEMAN
Line
MARANGES
Philippe
JONKER
Nina
GOLE
Jean-Paul
Castellet-les-Sauses : CAMILLERI
Claude
Chaudon-Norante
:
RALL
Evelyne
Etaient
présents
: Les
délégués
Clumanc
:
VIALE
Thierry
Colmars
les
Alpes
:
BARBAROUX
Christophe
Demandolx
:
Entrevaux
:
GUIBERT
Lucas
CASPARI
Hélène
COTTON
Daniel
FERAUD
François
La
Garde :
LAUGIER
Joël
La
Mure
Argens
:
DELSAUX
Alain
La
Palud
sur
Verdon
:
BIZOT
GASTALDI
Michèle
La
Rochette
:
Lambruisse
:
MARTORANO
Robert
Le
Fugeret
:
PESCE
André
Méailles : LAUTARD
Yvan
Moriez
:
COULLET
Alain
Pevroules
:
CLUET
Frédéric
Rougon
:
AUDIBERT
Maxime
Saint Benoît : LAUGIER
Maurice
Saint
André
les
Alpes :
PRATO
Serge
VACCAREZZA
Francine
GIRAUD
Sophie
GERIN
JEAN
François
Saint
Jacques
:
CHAILLAN
Alix
Saint
Julien
du
Verdon
:
COLLOMP
Thierry
ISNARD
Madeleine
Saint
Pierre
:
Sausses
:
MICHEL
Laurent
Senez
:
Soleilhas
:
Tartonne
:
SILVY
Jean-Louis
Thorame-Basse
:
BICHON
Bruno
Thorame-Haute
:
SGARAVIZZI
Jean-Marie
Ubraye: MUNIER
Aurélia
Val
de
Chalvagne:
ONCINA
Anabel
Vergons
:
JOUBERT
Martial
Villars-Colmars :
Absents
représentés
: M.
LANTELME
Michel
ayant
donné
pouvoir
à
M.
PELLISSIER
Stéphane
; Mme
COZZI
Marion
ayant
donné
pouvoir
à
M.
FENOUIL
Jean;
M.
GRAC
Stéphane
ayant
donné
pouvoir
à
M.
PESCE
André
; Mme
CHEVALLEY
Emily
ayant
donné
pouvoir
à
M.
LIPERINI
Bernard
; Mme
SURLE
GIRIEUD
Magali
ayant
donné
pouvoir
à
M.
BARBAROUX
Christophe;
M.
DROGOUL
Claude
ayant
donné
pouvoir
à
M.
CAMILLERI
Claude
; M.
PATRICOLA
Sauveur
ayant
donné
pouvoir
à
M.
LAUGIER
Maurice
; M.
DURAND
Gilles
ayant
donné
pouvoir
à
M.
COULLET
Alain
; M.
ROUX
Laurent
ayant
donné
pouvoir
à
M.
GARNIER
Brice ;
Mme
PONS
BERTAINA
Viviane
suppléée
par
M.
LAUTARD
Yvan
; M.
AUDIBERT
Jacques
suppléé
par
M.
AUDIBERT
Maxime
;
M.
DAGONNEAU
Frank
suppléé
par
M.
MICHEL
Laurent ;
M.
OTTO-BRUC
Thierry
suppléé
par
M.
SGARAVIZZI
Jean-Marie
; M.
ROUSTAN
Claude
supple
par
Mme
MUNIER
Aurélia.
Absents
excusés
: M.
BAC
Aimé
; M.
MANGIAPIA
Ludovic
; M.
LOMBARD
Jean-Pierre
Secrétaire
de
séance
: Mme
JONKER
Nina
Le
quorum
étant
atteint,
l'Assemblée
a
pu
valablement
délibérer Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2020
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2020
Affiché
le
1
6
SEP.
2020
ID
: 004-200068625-20200915-2020_04_07-DE
Objet
: Décision
modificative
n°
002/2020
-
Budget
général
Exposé
Considérant
qu'il
convient
de
réajuster
les
crédits
alloués
aux
adhésions
en
particulier
pour
intégrer
les
adhésions
à
l'association
Art
et
Culture
Fabri
de
Peiresc
et
au
SICTIAM,
if
vous
est
proposé
d'adopter
la
décision
modificative
n°002/2020
du
Budget
général
tel
qu'il
suit
:
Dépenses
de
fonctionnement
:
Article
Chapitre
Libellé
Montant
6281
011
Concours
divers
(cotisations,
adhésions….}
+
70
000
€
6574
65
Subventions
-__45000€
66111
66
Intérêts
des
emprunts
-__10000€
TOTAL
+
15
000
€
Recettes
de
fonctionnement
:
Article
Chapitre
Libellé
Montant
73223
73
Reversement
FPIC
+
15
000
€
Décision
Compte
tenu
de
ce
qui
précède
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire
décide
:
—
D’AUTORISER
la
décision
modificative
n°
002/2020
telle
que
présentée
ci-
dessus,
—
D'AUTORISER
le
Président
ou
le
Vice-Président
délégué
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
l'exécution
de
la
présente
délibération
Cette
décision
est
adoptée
à
l'unanimité
Fait
et délibéré
à
Saint
André
les Alpes,
Le
15
septembre
2020
Le
Président,
ont
comes
D
FR
ALPES
=
DUR
—
PROVENCE
:
VERDON
BP.
22 04:70
SAM
ANGRE
LES
ALES
Maurice
LAUGIER