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Déliberation - documents 20231221124929 902 2015 204 dm crematorium reduit
Document publié le Mardi 8 décembre 2015 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221124929 902 2015 204 dm crematorium reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
a … °e
T°
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Berry
Béthencourt
Bévillers
Boussiéres-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caullery
Ciary
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejel-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Sainl-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 16 DEC
Délibération N°2015/204
Date de convocation : 08 décembre 2015
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille quinze, le 16 décembre 2015 à dix huit heures tre
Communauté de Communes du Caudrési
VILLERS OUTREAUX, sur la convocati
Président de la Communauté de Commun
Etaient présents (53 titulaires 3 suppléants) :
Hubert DEJARDIN
Jacques OLIVIER
Pierre-Henri DUDANT
Christian PECQUEUX
Frédéric BRICOUT
Pierre LEVEQUE
Martine THUILLEZ
Alain GOETGHELUCK
Bernard PLET
Jean-Louis CAUDRELIER
Annie DORLOT
Joseph MODARELLI
Pascal FOULON
Michel HENNEQUART
Didier BLEUSE
Augustine NOIRMAIN
Véronique NICAISE
Stéphane JUMEAUX
Axelle DOERLER
Membres Excusés (3) :
Denise LESAGE, Laurence MONTEIRO-LOPEZ et Vincent WAXIN.
Membres Absents (7) :
Jean-Félix MACAREZ, Marie Lise MARLIOT,
Pascal COQUELLE, Denis COLLIN.
Yannick HERBET
Nathalie GAVE
Gérard LENOBLE
Brigitte ROLAND-BEC
Guy BRICOUT
Bernard POULAIN
Sandrine TRIOUX
Gerard TAISNE
Patrice BONIFACE
Karine ELOIR
Bruno MANNEL
Isabelle PIERARD
Janine TOURAINNE
Laurence RIBES
Jacky DUMINY
Jean-Pierre RICHEZ
Maurice DEFAUX
Jean-Marc DOSIERE
Daniel FIEVET
Membre ayant donné procuration (11) :
Alexandre BASQUIN à Jean Pierre THIE
BERANGER à Liliane RICHOMME, Didier
Serge WARWICK, Anne — Sophie MERY
ARRIVÉE LE © ERA]
2 3 DEC. 205 |
s et du Catésis se sont réunis à la salle des fêtes de
on qui leur a été adressée par Monsieur Guy BRICOUT,
es du Caudrésis et du Catésis.
Virginie LE BERRIGAUD
Christian PAYEN
Jean-Pierre THIEULEUX
Dominique LAMOURET
Mélanie DISDIER
Liliane RICHOMME
Serge WARWICK
Gilles PELLETIER
Gilberte SZOPA (S)
Charles BLANGIS
Joëlle MANESSE
Serge SIMEON
Pascal LEVEQUE
Michel GOUVART (S)
Jean CAMPORELLI (S)
Daniel CATTIAUX
Henri QUONIOU
Jean-Paul CAILLIEZ
Pierre LAUDE, Marc DUFRENNE, Marc PLATEAU,
ULEUX, Francis LEBLON à Jacky DUMINY, Agnès
BONIFACE à Bernard POULAIN, Régine DHOLLANDE à
DUEZ à Frédéric BRICOUT, Brigitte PRUVOT à Pierre LEVEQUE,
Alain RIQUET à Guy BRICOUT, Jean-Claude GERARD à Patrice BONIFACE, Laurent COULON à Christian PECQUEUX, Chantal WAYEM
Nathalie GAVE est élue secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92
www.caudresis-catesis.fr
BERGE à Daniel FIEVET. DECISIONS MODIFICATIVES N°2015/204
Crématorium (Décision Modificative 2015/002)
Monsieur le Vice-Président sollicite les membres du conseil afin de modifier le
budget comme suit :
Au 2183 : + 319,00€
Au 28153 : 323.57€
Au 281728 : 1 079.37€
Au 28184 : 3 760.16€
Au 28188 : 4 605.19€
Au 774 : 10 087.29€ SKK
US
ROUX
ADOPTE A L'UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition
conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture
Caudry, le 17 DECEMBRE 2015 Le 17 DECEMBRE
2015 et de la publication
Le 17 DECEMBRE 2015
Vu,
Le Président,
Maire de CAUDRY
Vice-Président du C
Le Président,
‘Maire de CAUDRY
Vice-Président du seil Départemental
)
Caudrésis - Catésis
IMPORTANT DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément
à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification eVou de sa publication.