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Déliberation - documents 20231221123939 807 2015 097 budget annexe crematorium adoption du budget primitif 2015 reduit
Document publié le Mercredi 15 avril 2015 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221123939 807 2015 097 budget annexe crematorium adoption du budget primitif 2015 reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté de Communes dy
Caudrésis - Catésis
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Bertry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Caitenières
Caudry
Caullery
Clary
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereull
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-.Gis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
SEANCE DU 15 AVRIL 2015
Délibération N°2015/ 097
Date de convocation : 08 avril 2015
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille quinze, le 15 avril à dix huit
heures, les membres du Conseil de la Communauté de Communes
du Caudrésis et du Catésis se sont réunis à la
salle des fêtes de BERTRY, sur la Convocation qui leur a été adressée par
Monsieur Guy BRICOUT, Président de la Communauté de Communes
du Caudrésis et du Catésis.
Etaient présents (56 titulaires 4 suppléants) :
Alexandre BASQUIN Denise LESAGE
Jean-Félix MACAREZ Hubert DEJARDIN Yannick
HERBET Jacques OLIVIER Nathalie GAVE
Christian PAYEN Pierre-Henri DUDANT Gérard
LENOBLE Jean-Pierre THIEULEUX
Christian PECQUEUX Brigitte ROLAND Thierry
WALEMME(S) Gérard FILLION(S) Dominique LAMOURET
Frédéric BRICOUT Guy BRICOUT Denis COLLIN
Mélanie DISDIER Pierre LEVEQUE Anne-Sophie
DUEZ-MERY Brigitte PRUVOT Alain
RIQUET Martine THUILLEZ Sandrine TRIOUX
Serge WARWICK Alain GOETGHELUCK Gérard
TAISNE Gilles PELLETIER Pierre LAUDE
Bernard PLET Jean-Claude GERARD Gilberte
SZOPA(S) Jean-Louis CAUDRELIER
Karine ELOIR Charles BLANGIS
Joëlle MANESSE Joseph MODARELLI Isabelle
PIERARD Serge SIMEON
Pascal FOULON Janine TOURAINNE Marc
PLATEAU Pascal COQUELLE Michel HENNEQUART
Laurence RIBES Michel GOUVART/S) Didier
BLEUSE Jacky DUMINY
Daniel BLAIRON Augustine NOIRMAIN Daniel CATTIAUX
Véronique NICAISE Maurice DEFAUX Jean-Marc
DOSIERE Jean-Paul CAILLIEZ Axelle DOERLER
Daniel FIEVET Chantal WAYEMBERGE
. :
SOUS PREFECTURE DE CAN Membres Excusés (2):
ARRIVÉE LE ve Vi k
i U incent WAXIN, Henri QUONIO
28 AVR. 2055 Membres Absents (3):
Patrice BONIFACE, Marc DUFRENNE et Pascal
Jean-Pierre RICH
Membre ayant donné procuration (12) :
Laurence MONTEIRO-LOPEZ à Alexandre
BASQUIN, Virginie LE BERRIGAUD à
Yannick HERBET, Agnès BERANGER à Sandrine TRIOUX, Didier
BONIFACE à Anne-Sophie DUEZ-
M. Henri QUONIOU quitte la séance à 19h23
Denise LESAGE est élue secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59549 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84
92 Www.caudresis-catesis.fr Objet : BUDGET ANNEXE CREMATORIUM - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015
Monsieur Serge SIMEON, Vice Président en charge des Finances donne lecture et soumet à
l'approbation de l'assemblée le budget primitif qui a été précédé d’un débat d’orientation budgétaire le 02 avril 2015
ADOPTE A L’UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme
Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 23 avril 2015
Le 23 avril 2015 et de la publication
Le 23 avril 2015
Vu,
Le Président, Le Président, Maire de CAUDRY Maire de CAUDRY
Vice-Président du Conseil Dé F5 Vice-Président du Conseil Départemental
Lonmmeusuté de Convmnnes du
Caudrésis - Catésie
IMPORTANT DELAIS ET VOIES DE RECOURS !
Conformément à l'article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification etou de sa publication.