Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - documents 20231221124856 892 2015 194 dm participa
Déliberation - documents 20231221123645 739 2015 029 demande de s
Déliberation - documents 20231221110038 211 2012 205 convention d
Déliberation - documents 20231221123645 740 2015 030 demande de c
Déliberation - documents 20231221124929 902 2015 204 dm crematori
Déliberation - documents 20231221124900 897 2015 199 dm la caudre
Déliberation - documents 20231221124531 861 2015 163 participatio
Déliberation - documents 20231221112938 332 2013 074 versement de
Déliberation - documents 20231221124859 896 2015 198 dm vallee he
Déliberation - documents 20231221124857 894 2015 196 dm ego bonif
Déliberation - documents 20231221124856 892 2015 194 dm participations sage escaut reduit
Document publié le Mercredi 16 décembre 2015 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221124856 892 2015 194 dm participations sage escaut reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
> ,".
+ 2 NX
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
L’an deux mille quinze, le 16 décembre 2015 à dix huit heures trente, les
Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis se sont réunis à la salle des fêtes
VILLERS OUTREAUX, sur la convocation qui leur a été adressée
Président de la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catés
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Beriry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caullery
Clary
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 16 DECEMBRE
Délibération N°2015/194
Date de convocation : 08 décembre 2015
Nombre de conseillers en exercice : 77
Hubert DEJARDIN
Jacques OLIVIER
Pierre-Henri DUDANT
Christian PECQUEUX
Frédéric BRICOUT
Pierre LEVEQUE
Martine THUILLEZ
Alain GOETGHELUCK
Bernard PLET
Jean-Louis CAUDRELIER
Annie DORLOT
Joseph MODARELLI
Pascal FOULON
Michel HENNEQUART
Didier BLEUSE
Augustine NOIRMAIN
Véronique NICAISE
Stéphane JUMEAUX
Axelle DOERLER
Membres Excusés (3) :
Denise LESAGE, Laurence MONTEIRO-LOPEZ et Vincent WAXIN.
Etaient présents (53 titulaires 3 suppléants) :
Yannick HERBET
Nathalie GAVE
Gérard LENOBLE
Brigitte ROLAND-BEC
Guy BRICOUT
Bernard POULAIN
Sandrine TRIOUX
Gerard TAISNE
Patrice BONIFACE
Karine ELOIR
Bruno MANNEL
Isabelle PIERARD
Janine TOURAINNE
Laurence RIBES
Jacky DUMINY
Jean-Pierre RICHEZ
Maurice DEFAUX
Jean-Marc DOSIERE
Daniel FIEVET
Maurois Membres Absents (7) :
Mazinghien
Montay Jean-Félix MACAREZ, Marie Lise MARLIOT, Pierre LAUDE
Montigny-en-Cis
Neuvilly Pascal COQUELLE, Denis COLLIN.
or Membre ayant donné procuration (11) : uiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Souplet-Escautourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
Serge WARWICK, Anne —
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai LEVEQUE, Alain RIQUET à Guy BRICOUT, Jean- COULON à Christian PECQUEUX, Chantal WAYEMBERGE à Daniel FIEVET.
Alexandre BASQUIN à Jean Pierre THIEULEUX, Francis LEBL
BERANGER à Liliane RICHOMME, Didier BONIFACE à Bernard P
Sophie MERY DUEZ à Frédéric BRICOUT, Brigitte PRUVOT à Pierre
Claude GERARD à Patrice BONIFACE, Laurent
Nathalie GAVE est élue secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92
www.caudresis-catesis.fr
S PREFECTURE DE GAME
ARRIVEE LE
23 DEC. 2015
res-du Conseil de la
Ë
par Monsieur Guy BRICOUT,
is.
Virginie LE BERRIGAUD
Christian PAYEN
Jean-Pierre THIEULEUX
Dominique LAMOURET
Mélanie DISDIER
Liliane RICHOMME
Serge WARWICK
Gilles PELLETIER
Gilberte SZOPA (S)
Charles BLANGIS
Joëlle MANESSE
Serge SIMEON
Pascal LEVEQUE
Michel GOUVART (S)
Jean CAMPORELLI (S)
Daniel CATTIAUX
Henri QUONIOU
Jean-Paul CAILLIEZ
, Marc DUFRENNE, Marc PLATEAU,
ON à Jacky DUMINY, Agnès
OULAIN, Régine DHOLLANDE à DECISIONS MODIFICATIVES N°2015/194
Participation financière au Syndicat SAGE Escaut 2015
Monsieur Serge SIMEON, Vice-Président en charge Finances, propose à l'assemblée de se positionner quant à la demande de cotisation d’un montant de 18 772.46€ du Syndicat Sage Escaut.
L'assemblée est invitée à se prononcer sur ce point.
ADOPTE A L’UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 17 DECEMBRE 2015 Le 17 DECEMBRE 2015 et de la publication
Le 17 DECEMBRE 2015
Vu,
Le Président, Le Président, Maire de CAUDRY Maire de CAUDRY Vice-Président du Conseil Départemental Vice-Président du Conseil Départemental
)
ÿ BRICQUT Guy BRICOUT
Commuauts de Coninunes du
Caudrésis - Catésis
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l'article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification et/ou de sa publication.