Déliberation - Decision 2023 06 Construction nouveaux vestiaires tamponnee

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Déliberation - Decision 2023 06 Construction nouveaux vestiaires tamponnee Document publié le Dimanche 10 décembre 2023 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez. Lien du pdf (Déliberation - Decision 2023 06 Construction nouveaux vestiaires tamponnee)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Justice et droit, Département de la Loire

Commune de Saint Paul en Jarez

Sin [a en |

Objet : Marché public MP 2023-16

Opération : Construction de nouveaux vestiaires

DÉCISION DU MAIRE

N° 06/2023

Le Maire de la Commune Saint Paul en Jarez,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2122-22 alinéa (4°),

Vu le code de la Commande publique,

Vu la délibération n° 15/20200617 du 8 juillet 2020 par laquelle M. le Maire a reçu délégation de signature pour toute la durée de son mandat notamment pour prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,

Vu l’évolution à très haut niveau du club de BMX et du très grand nombre d’adhérents, il est nécessaire qu’il puisse accéder à des infrastructures en adéquation avec leur niveau national et international. Le club a besoin de vrais vestiaires et de locaux pour se réunir,

Vu l’importante croissance du club de foot, leur label « Ecole de football » et l’intégration d’équipes féminines, il est indispensable de séparer les catégories de pratiquants et que le club puisse jouir d’un

équipement homologué,

Vu la participation du club de l’étoile cyclo à l’apprentissage du vélo sur route pour les enfants, le club doit disposer de locaux techniques afin d’organiser des ateliers où les enfants et l’ensemble des membres pourront réparer des vélos et entreposer le matériel de réparation

Vu la consultation de entreprises en date du 2 juin 2023 et l'analyse des offres en date 07 juillet 2023,

DECIDE

Article 1 : De confier la construction de nouveaux vestiaires aux entreprises suivantes :

1- Lot maçonnerie : MGC CONSTRUCTION, 10 chemin des Flaches, 42800 Saint-Martin-la-

Plaine pour un montant prévisionnel de 390 000€ HT, soit 468 000€ TTC

2- Lot charpente et bardage bois : MARTIGNAT, 101 rue Victor Hugo, BP 84, 42703 Firminy

pour un montant prévisionnel de 159 842.08€ HT, soit 191 810.50€ TTC

3- Lot menuiserie extérieure métallerie : ROZIERES, 4 rue Simone de Beauvoir, 42580 L’Etrat

pour un montant prévisionnel de 84 949€ HT, soit 101 938.80€ TTC

4- Lot menuiserie bois: BERNE MENUISERIE, 5 rue du Crêt de la Perdrix, 42400 Saint-

Chamond pour un montant prévisionnel de 13 164.92€ HT, soit 15 797.90€ TTC

5- Lot plâtrerie peinture plafond: PEPIER CHARREL, 16 rue de st Didier, 43600 Sainte-

Sigolène pour un montant prévisionnel de 144 767.15€ HT, soit 173 720.58€ TTC

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

| 042-214202715-20231025-06-2023-AU |

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 26/10/2023Département de la Loire

Commune de Saint Paul en Jarez

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Sn [au en |

DÉCISION DU MAIRE

N° 06/2023

Lot chape : SATIBAT CHAPE, 10A rue germaine Tillon, 43120 Monistrol sur Loire pour un

montant prévisionnel de 15 255.80€ HT, soit 18 306.96€ TTC

Lot carrelage faïence : LUMIA CARRELAGE, 2 Allée de l’Industrie, 42420 Lorette pour un

montant prévisionnel de 103 877.23€ HT, soit 124 652.68€ TTC

Lot chauffage ventilation plomberie : ENGMANN, 29 avenue de Rochetaillée, 42100 Saint-

Etienne pour un montant prévisionnel de 223 519.62€ HT, soit 268 223.54€ TTC

Lot électricité : POUGHON CHARVOLIN, 340 boulevard Noël Landy, 42740 Saint-Paul-en-

Jarez pour un montant prévisionnel de 41 650€ HT, soit 49 980€ TTC

Article 2 : La présente décision a un effet immédiat et s’applique tout au long de la durée légale des

garanties correspondantes ——--

Article 3 : La dépense correspondante sera prélevée sur la section dépenses d’investissement du budget

communal, opération 202120 requalification du complexe sportif des Fraries et construction de

nouveaux vestiaires

Article 4 : La présente décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Lyon

dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de sa publication et de sa transmission en

Préfecture

Article 5 : La Directrice Générale des Services, le Responsable des Services Techniques, Mme la Trésorière du SGC Loire Sud et les Sociétés concernées sont chargées de l’exécution de la présente décision dont ampliation sera transmise à :

M. le Préfet du département de la Loire,

Mme la Trésorière du SGC Loire Sud,

Les Sociétés concernées

Fait à Saint Paul en Jarez,

le 13 octobre 2023

Le Maire

Kamel BOUCHOU

Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

| 042-214202715-20231025-06-2023-AU

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 26/10/2023