Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire 12 09 18

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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire 12 09 18 Document publié le Mercredi 12 septembre 2018 par la commune de Tallard. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire 12 09 18)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Eau et assainissement, 1

DEPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

COMMUNE DE TALLARD

COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 SEPTEMBRE 2018

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Il est proposé de nommer M. Benjamin CORTESE. Aucune objection n’étant apparue, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

DELIBERATION 2018-58 :

Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2018

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 14

- CONTRE : 02 (M. Gérard JANIN et Mme Agnès ARGENCE)

DELIBERATION 2018-59 :

Objet : Budget 2018 de la Commune : Décision modificative n° 2

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

DELIBERATION 2018-60 :

Objet : Mise en non-valeur

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

DELIBERATION 2018-61 :

Objet : Programme bois-solaire : Validation de subventions

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

DELIBERATION 2018-62 :

Objet : Programme façades-toitures – validation de subventions

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 162

DELIBERATION 2018-63 :

Objet : Subvention Théâtre La Passerelle – Les Excentrés Saison 2018/2019

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

DELIBERATION 2018-64 :

Objet : Convention de forfait communal avec l’école Sainte Agnès (2018 – 2020)

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

DELIBERATION 2018-65 :

Objet : Convention financière avec le SIVU de l’Aéropole de Gap –Tallard DELIBERATION RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR

DELIBERATION 2018-66 :

Objet : Convention de prestation de services relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme de la commune de Châteauvieux

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

DELIBERATION 2018-67 :

Objet : Convention relative à l’utilisation et à la gestion du gymnase du collège Marie MARVINGT

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

DELIBERATION 2018-68 :

Objet : Cession d’un immeuble

DELIBERATION RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR

DELIBERATION 2018-69 :

Objet : Médiathèque : Création d’une régie municipale

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16 3

DELIBERATION 2018-70 :

Objet : Médiathèque : fixation des tarifs

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

DELIBERATION 2018-71 :

Objet : Médiathèque Michel SERRES : Approbation du règlement intérieur

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

DELIBERATION 2018-72 :

Objet : Salle « Centre Culturel » : Approbation du règlement intérieur

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

DELIBERATION 2018-73 :

Objet : Validation du rapport du délégataire pour le service de l’eau potable – Année 2017

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

DELIBERATION 2018-74 :

Objet : Validation du rapport du délégataire pour le service de l’assainissement – Année 2017

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

DELIBERATION 2018-75 :

Objet : Recensement de la population 2019 : création des postes d’agents recenseurs

Mise aux voix, cette délibération est adoptée ainsi qu’il suit :

- POUR : 16

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