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Compte-Rendu - z6 compte rendu 16 juin 2020
Document publié le Mardi 16 juin 2020 par la commune de Gourdon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - z6 compte rendu 16 juin 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
Commune de Gourdon en Quercy (Lot)
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 16 juin 2020 à 20 heures
publié le 22 juin 2020
(Article L2121-25 du code général des collectivités territoriales)
L'an deux mil vingt, le seize du mois de juin, à vingt heures,
le conseil municipal de Gourdon s'est assemblé dans la salle des Pargueminiers sous la présidence de Monsieur Jean-Marie COURTIN, Maire, en session ordinaire.
Compte tenu des circonstances sanitaires nationales, la réunion s'est tenue dans la salle des Pargueminiers (place des Sculpteurs-Tournié) avec la présence de public en nombre limité.
Pendant la durée de l'état d'urgence sanitaire dû à la pandémie de covid-19, chaque conseiller municipal peut être porteur de deux pouvoirs (article 1°" de l'ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020)
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de présents : 23
Nombre de pouvoirs : 2
Nombre de votants : 25
Date de la convocation : 4 juin 2020
Date d’envoi par courrier électronique : 10 juin 2020
ÉTAIENT PRESENTS (23) : M. Jean-Marie COURTIN, M" Nathalie DENIS, M. Michel FALANTIN, M"
Nicole BRUNEAU, M. Alain DEJEAN, M" Fabienne GABET, M. Joseph JAFFRÈS, M" Nathalie
CABRIÉ, M. Jacques GRIFFOUL, M" Josianne CLAVEL-MARTINEZ, M. Jean-Marie RIVAL, M"
Dominique SCHWARTZ, M. Nicolas QUENTIN, M"° Christine OUDET, M. Philippe DELCLAU, M"
Delphine COMBÉBIAS, M. Lionel BURGER, M. Thomas MALBEC, M" Anaïs MARCHESI, M. Jean-
François VARGUES, M. Patrick PARANT, M. Joël PÉRIÉ, M. Lionel MAURY, formant la majorité des membres en exercice.
ÉTAIENT EXCUSEES AVEC POUVOIR (2) ET ETAIENT ABSENTES (2) : M"° Mélissa SÉVERIN (pouvoir n° 1 à
M. Patrick PARANT), M" Nicole ESPAGNAT (pouvoir n° 1 à M" Nathalie DENIS), M" Corinne MOROY (absente), M"° Marie CHÉRON (absente).
En application de l’article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, assistait à la séance M. Dominique MOREAUX, Directeur général des services de la commune de Gourdon.
A- Installation des nouveaux élus municipaux: M" Corinne MOROY, M. Joël PÉRIÉ, M®° Marie CHÉRON
B- Nomination d’un(e) secrétaire de séance
M. Joël PÉRIÉ est élu secrétaire de séance, à l'unanimité.
C1- Adoption du procès-verbal de la séance du 3 mars 2020 : adopté à l'unanimité.
C2 - Adoption du procès-verbal de la séance du 23 mai 2020 : adopté à l'unanimité
DECISION PRISE PAR MADAME LE MAIRE LE 11 MARS 2020 :
Communication au conseil municipal
01 — Décision n° 04 / 2020 — Association nationale des Croix de Guerre et de la Valeur militaire — Renouvellement d’adhésion 2020 et cotisation 2019 et 2020 : pris acte.
QUESTIONS À L’ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL — GOUVERNANCE - PERSONNEL
01 — Conseil municipal — Élection d’un huitième maire-adjoint — Avis du conseil municipal : Jacques GRIFFOUL 8° maire-adjoint : adopté par 24 voix pour et un bulletin blanc.
02 — Maire — Délégations consenties par le conseil municipal : adopté à l’unanimité.
03 - Maire — Adjoints — Conseillers délégués — Versement des indemnités de fonctions — Décision du conseil municipal : adopté à l'unanimité.
04 — Agenda 21 - Comité de pilotage — Nouvelle constitution : adopté à l'unanimité.
05 — Caisse des écoles —- Nomination des conseillers délégués : adopté à l'unanimité.
06 — Centre communal d’action sociale — Désignation des sept conseillers municipaux délégués : adopté à l'unanimité.
07 — Commission d’appel d’offres — Constitution 2020-2026 : adopté à l'unanimité.
08 — Commissions municipales 2020-2026 — Intitulé — Avis du conseil muni l'unanimité.
pal : adopté à
09 — Commissions municipales 2020-2026 — Composition — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité. - Urbanisme
- Finances
- Culture
- Agriculture - Eau - Assainissement - Électricité - Télécommunications
- Accessibilité - Travaux - Bâtiments - Urgences - Voirie
- Propreté - Environnement - Transition énergétique
- Tourisme - Marchés - Foires
10 — Cinéma municipal L’Atalante — Comité de programmation — Renouvellement pour 2020-
2026 : adopté à l'unanimité.
11 - Comité de jumelage Gourdon-Ibbenbüren — Conseillers délégués — Renouvellement pour
2020-2026 : adopté à l'unanimité.
12 - Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance Gourdon-Le Vigan —
Composition —- Renouvellement pour 2020-2026 : adopté à l'unanimité.
13 — Défense - Désignation d’un conseiller municipal en charge des questions de défense : adopté à l'unanimité.
14 — Office municipal des sports — Conseillers délégués — Renouvellement pour 2020-2026: adopté à l'unanimité.
15 — Établissements publics et assimilés — Désignation des conseillers municipaux délégués pour 2020-2026 : adopté à l'unanimité.
Syndicat mixte de la Bouriane, de Payrac et du Causse
Territoire d'énergie Lot (ancienne FDéL)
Conseil de surveillance du centre hospitalier Jean Coulon
Conseil d'administration du collège
Conseil d'administration du lycée
Syndicat mixte départemental pour l'élimination des déchets ménagers (SYDED) du Lot
SYDED du Lot — Collège « Assainissement »
SYDED du Lot — Collège « Bois énergie »
SYDED du Lot - Collège « Eau potable »
SYDED du Lot — Collège « Eaux naturelles »
SYDED du Lot - Commission d'appels d'offres commune
SYDED du Lot — Environnement - Référents de la commune
Jardins partagés de la Clède
Agence régionale de santé Occitanie - Lutte contre l’ambroisie - Référent
Office municipal des sports
16 — Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Lot - Demande d’affiliation volontaire du Syndicat mixte de la Dordogne moyenne et de la Cère-Aval — Consultation du
conseil municipal : adopté à l'unanimité.
17 — EPF Occitanie — Avenant à la convention de restructuration de l'EHPAD — Autorisation au Maire à signer : adopté à l'unanimité.
BUDGET — FINANCES — FISCALITE
18 — Fiscalité — Vote des deux taxes pour 2020 : adopté à l'unanimité.
19 — Recouvrement contentieux — Autorisation de poursuite — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité.
DIVERS
20 — Renault Gourdon — Ouverture dominicale exceptionnelle — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22 heures 15.
Le Maire,
Jean-Marie COURTIN