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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC23 01 26 Compte rendu
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC23 01 26 Compte rendu)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, PME, commerce et artisanat,
Seine
Normandie
AGGLOMÉRATION
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 26 JANVIER 2023
L'an deux mille vingt, le 26 janvier 2023 à 15H30,
Etaient présents :
Frédéric DUCHÉ (LES ANDELYS), Pascal LEHONGRE (PACY SUR EURE), Pieternella COLOMBE (SAINT MARCEL), Aline BERTOU (FRENELLES EN VEXIN), Christian LE PROVOST (LES ANDELYS), Johan AUVRAY (VERNON), Thibaut BEAUTÉ (NOTRE DAME DE L'ISLE), Pascal JOLLY (GASNY), Jérôme GRENIER (VERNON), Julien CANIN (PACY SUR EURE), Patricia DAUMARIE (VERNON)
Absents :
Absents excusés :
Pouvoirs :
François OUZILLEAU a donné pouvoir à Pascal LEHONGRE, Thomas DURAND a donné pouvoir à Pascal JOLLY, Antoine ROUSSELET a donné pouvoir à Frédéric DUCHÉ, Dominique MORIN a donné pouvoir à Jérôme GRENIER, Guillaume GRIMM a donné pouvoir à Christian LE PROVOST, Annick DELOUZE a donné pouvoir à Pieternella COLOMBE
Secrétaire de séance :
Monsieur le Président constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté. Décision du Conseil N° INTITULE :
Communautaire
Marché 2022/036 : Autorisation de
BC/23-001 signature pour la fourniture de services de | Adoptée à l'unanimité télécommunication fixes, VPN et accès
internet .
Repos dominical : modification des . _-
BC/23-002 | dérogations dans les commerces de détail | Adoptée à l'unanimité de la ville de Douains pour l'année 2023 | …
BC/23-003 Accueil de Loisir Sans Hébergement ; Adoptée à l'unanimité Modification des règlements intérieurs
Mise à disposition du service commun Lou . BC/23-004 | d'instruction du droit des sols : Convention | Adoptée à l'unanimité _—— avec la commune de Rouvray
BC/23-005 Mise à disposition de personnel Adoptée à l'unanimité
BC/23-006 Amicale du personnel de SNA : Attribution Adoptée à l'unanimité d'une subvention pour l'exercice 2023 Co Recrutement d'un agent contractuel : re r- BC/23-007 | Technicien SIG au pôle Développement et | Adoptée à l'unanimité Transition
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h00.
Le Président de Seine Normandie Agglomération
Frédéric DUGHÉ