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Document publié le Vendredi 5 juillet 2019 par la commune d'Origné.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 05.07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
CRCM du 5 juillet 2019 Page 1
CONSEIL MUNICIPAL d’ORIGNÉ
SÉANCE du 5 juillet 2019
L'an deux mil dix-neuf, le cinq juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune
d’Origné dûment convoqué le premier juillet s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la présidence
de : Monsieur Daniel PIEDNOIR, maire
Étaient présents : MM, BOUTIN Olivier, HESTEAU-RIBAULT Élodie, LEBOCEY Emilie,
LEBRUN Bettina, LEGER David, LEMARIÉ Christophe, MAZURE Romain, PIEDNOIR
Daniel, THOMAS Yannick
Étaient absents excusés : BOÉTTI Martine.
Était absent : POTIN Jean-François
Le Conseil Municipal a désigné, conformément à l’article L2121-15 du CGCT, en qualité de secrétaire
Monsieur BOUTIN Olivier
ORDRE DU JOUR
Tarifs restauration scolaire au 1er septembre 2019
Monsieur le Maire rappelle les tarifs actuels pratiqués, délibération n° 2018 07 06 et 2018 07
07 en date du 06/07/2018.
Après délibération, le Conseil Municipal
DECIDE d’augmenter les tarifs de 2 %,
Ces tarifs rentrent en vigueur au 1er septembre 2019 et jusqu’à la prochaine révision fixée par
le Conseil Municipal.
1er septembre 2019
Restauration scolaire ; 3.66 €
Portage repas :
Sans livraison 5.22 €
Avec livraison 7.30 € CRCM du 5 juillet 2019 Page 2
Tarifs périscolaire, Mercredi et Vacances scolaires au 1er septembre 2019
Monsieur le Maire rappelle les tarifs actuels pratiqués, délibération n° 2018 07 05 en date du
06/07/2018.
Après délibération, le Conseil Municipal
DECIDE d’augmenter les tarifs de 2 %,
Ces tarifs rentrent en vigueur au 1er septembre 2019 et jusqu’à la prochaine révision fixée par
le Conseil Municipal.
Horaires Mercredi et Vacances scolaires
Accueil de 7h00 à 8h50 et de 16h45 à 19h00
Tarifs Accueil Périscolaire et Extrascolaire 2019-2020
Quotients familiaux De 0 à 951 De 951 à +
Matin 7h00 / 7h30 1,14 € 1.16 €
Matin 7h30 / 8h50 1.62 € 1.69 €
Soir 16h45 à 18h30 1.62 € 1.69 €
Soir 18h30 à 19h00 1.14€ 1.16 €
Tarifs Mercredi et Vacances scolaires 2019-2020
Quotients familiaux De 0 à 951 De 951 à +
Journée de 8h50 à 16h45 11.25 € 11.56 €
Demi-journée de 8h50 à 12h45 ou de 12h45 à 16h45 5.63 € 5.78 €
Goûter 0.26 € 0.26 € CRCM du 5 juillet 2019 Page 3
Presbytère
Monsieur le Maire, présente le planning des travaux proposé par le cabinet A3 Architecture.
Demande de subvention travaux presbytère
Les subventions pouvant être demandées pour la réalisation des travaux sont : - Préfecture
- Région
- Gal
- Département
- ADEME
Le Conseil Municipal AUTORISE Le Maire à demander les subventions pour la réalisation des travaux de réhabilitation de l’ancien presbytère.
Chemin piétonnier, liaison lotissement les Noisetiers – bourg
o Devis TEM 53, éclairage
M. le Maire, présente le devis du TEM (Territoire d’Energie Mayenne) pour la réalisation des travaux d’éclairage du chemin piétonnier entre le lotissement Les Noisetiers et la Rue d’Anjou pour un montant de 3 141.06 €
Décision reportée au prochain Conseil Municipal
➢ Questions diverses
Sénat
Visite jeudi 5 décembre à 14h20
Séance levée à 22h30
Date à retenir
Prochain conseil municipal : vendredi 6 septembre 2019 à 20h30.
Le secrétaire de séance Le Maire
Monsieur BOUTIN Olivier Monsieur PIEDNOIR Daniel