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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Saint-Planchers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15 mai 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Commune de SAINT-PLANCHERS
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 MAI 2023
N° ordre intitulé Décision
2023-14 Demandes de subventions
Approuvé
1 abstention pour la subvention à l’AGAPEI –
M. Denis CHARPENTIER
2023-15
Participation des communes d’Anctoville sur
Boscq, de Saint-Sauveur la Pommeraie et de la
Mouche aux dépenses de fonctionnement de
l’école Henri Dès pour 2022
Approuvé
2023-16 ALSH : présentation du programme d’animations été 2023 Approuvé
2023-17
Personnel communal : Modification
d’un poste d’adjoint technique
territorial à temps non-complet (de
18/35ème à 19.75/35ème)
Approuvé
2023-18 Personnel communal : tableau des emplois Approuvé