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Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 03h22 par la commune de Chavanoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de presse et daffichage du CM du 02 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Vieillesse, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
MAIÎRIE Chavanoz, le
CHAVANOZ
Téléphone 04 78 32 23 31
Le Maire de la Commune de Chaäavanoz,
Télécopie 04.78 32 19 80
(SHAYANOZ |
AVIS DE PRESSE ET D’AFFICHAGE
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le :
JEUDI 02 AVRIL 2026
À 19H 30
En MAIRIE
L'ordre du jour est le suivant :
Création des commissions municipales et désignation de ses membres, Fixation du nombre et désignation des membres pour siéger au CCAS, Désignation des membres de la commission d'appel d'offres,
Désignation des membres pour siéger au C.A. du centre socioculiturel “ Le Petit-Théâtre ?, La commission de contrôle de la régularité de la liste électorale, La commission communale des impôts directs,
La commission de délégation de service public,
Désignation des délégués titulaires au SIVU de la gendarmerie, Désignation des délégués titulaires à la maison de retraite de Villette d’Anthon, Désignation du délégué titulaire à l'EPAGE de la Bourbre (hors GEMAPI), Désignation d’un délégué titulaire et suppléant au TE38,
Désignation d’un conseiller en charge de questions de défense, Fixation des indemnités du maire et des adjoints et des conseillers municipaux délégués, Fixation des délégations accordées au maire,
Droit de préemption urbain : confirmation,
Droit de formation des élus.
À CHAVANOZ, le 24 mars 2026 et
Roger DAVRIEUX
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire - B.P.7 - 38230 CHAVANOZ e-mail : CHAVANO7 commune@wanadoo.fr