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Document publié le Jeudi 2 novembre 2023 par la commune de Chavanoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de presse et daffichage CM 02 Nov 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
MAIRIE Chavanoz, le
CHAVANGZ
Téléphone 04 78 32 23 31
Le Maire de la Commune de Chavanoz,
Télécopie 04 78 32 19 80
GHAVANOZ
AVIS DE PRESSE ET D’AFFICHAGE
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le :
JEUDI 2 NOVEMBRE 2023
A 19H 30
En MAIRIE
L'ordre du jour est le suivant :
Apurement du compte 1069 — Budget principal — Passage à la nomenclature M57 au 1° janvier 2024.
Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1° janvier 2024. Transfert de compétences eau et assainissement à la LYSED : Autorisation donnée au maire de signer les avenants de transfert aux contrats et marchés “eau et assainissement”
Transfert de compétences “Eau et Assainissement” à la LYSED : Convention de délégation provisoire pour l'exploitation du service assainissement
Personnel communal : rémunération complémentaire
Admission en non-valeur
Convention de servitude ENEDIS
Subvention au SOPCC Basket
SPA : Renouvellement de la convention
A CHAVANOZ, le 20 octobre 2023
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38 (see 7
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire - B.P.7 - 38230 CHAVANOZ e-mail : CHAVANOZ.commune@wanadoo.fr