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Document publié le Samedi 14 février 2026 à 03h34 par la commune de Chavanoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de presse et daffichage CM 27 fevrier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
MAIRIE Chavanoz, le
CHAVANOZ
Téléphone 04 78 32 23 31
Télécopie 04 78 32 1$ 80
Le Maire dé la Commune de Chavanëz,
TR —
CERAVANOZ
AVIS DE PRESSE ET D’AFFICHAGE
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le :
VENDREDI 27 FEVRIER 2026
A 19H 30
En MAIRIE
L'ordre du jour est le suivant :
m Débat d'orientation budgétaire,
B Tarif bal de la Municipalité,
m Avenant de transfert de la convention d'occupation du domaine public du site de
télécommunications sis Mont Revois à Chavanoz — JV 130073,
m Vidéoprotection : 2°" tranche : Demande de Subvention,
m Délégation de service public pour l'exploitation, la gestion et l'entretien de la future
crèche de 24 places,
m Modification de postes,
Convention de passage et de tréfonds : Parcelie AH297,
Projet de loi de décentralisation — situation des syndicats d'énergie - Motion relative à la compétence « distribution d'électricité et de gaz »
Toute correspondance dait être adressée impersonnellement à Monsieur le Maïîre - B.P.7 - 48230 CHAVANOZ émail : CHAVANOZ.romminme@wanädoo.fr