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Arrêté - Sommaire du RAA special du 23 mai 2025
Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire du RAA special du 23 mai 2025)
Thèmes du document : Santé, Eau et assainissement, Guerre en Ukraine,
E LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2025-073 PUBLIÉ
LE
23
MAI
2025 Sommaire 42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
42-2025-04-01-00007
- Habilitation
Benjamin
DIAZ
(2
pages)
Page
4
42_DDPP_Direction
Départementale
de
la
Protection
des
Populations
de
la
Loire
/
:
42-2025-04-28-00007
- Arrêté
préfectoral
151-DDPP-25
portant
délivrance
d'un
agrément
pour
les
mouvements
de
bovins
et
d'équins
au
niveau
national
d'animaux
vivants
(3
pages)
Page
7
42-2025-05-19-00007
- ilot
République
Gambetta
Servitudes
d'utilité
publique
(14
pages)
Page
11
42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2025-05-23-00002
- Arrêté
n°
DT-25-0272
autorisant
des
battues
administratives
de
décantonnement
et
de
destruction
de
sangliers
sur
la
commune
de
Rivas
(3
pages)
Page
26
42-2025-05-21-00003
- Arrêté
n°
DT-25-0285
fixant
les
dates
et
modalités
de
chasse
pour
la
campagne
2025-2026
(14
pages)
Page
30
42-2025-05-21-00004
- Arrêté
n°
DT-25-0288
fixant
le
nombre
minimum
et
maximum
d'animaux
à prélever
pour
chacune
des
espèces
de
grand
gibier
soumises
à
plan
de
chasse
dans
le
département
la
Loire
pour
les
campagnes
2025/2026,
2026/2027
et
2027/2028
(4
pages)
Page
45
42-2025-05-23-00001
- Arrêté
n°
DT-25-0295
autorisant
des
battues
administratives
de
décantonnement
et
de
destruction
de
sangliers
sur
la
commune
de
Saint-Cyr-les-Vignes,
Saint-Laurent-la-Conche
et
Valeille
(3
pages)
Page
50
42-2025-05-22-00002
- Arrêté
n°
DT-25-0296
autorisant
l'exercice
de
la vénerie
sous
terre
du
blaireau
pour
une
période
complémentaire
à
partir
du
1er
juin
2025 et
jusqu'au
15
août
2025
(2
pages)
Page
54
42-2025-05-21-00002
- Arrêté
n°
DT-25-0299définissant
le
cadre
des
mesures
de
limitation
ou
de
suspension
provisoire
des
usages
de
l'eau
pour
faire
face
à une
menace
ou
aux
conséquences
d'une
sécheresse
(arrêté-cadre
sécheresse)
(47
pages)
Page
57
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Direction
de
la
Citoyenneté
et
de
la
Légalité
42-2025-05-22-00001
- Arrêté
de
composition
de
la commission
de
surendettement
modifié
- 2025
(3
pages)
Page
105 63_DRDDI_Direction
régionale
des
douanes
et
droits
indirects
d'Auvergne
/
42-2025-05-20-00006
-
Décision
de
fermeture
Débit
de
tabacs
ordinaire
à
Roanne.(1
page)
42-2025-05-20-00005
-
Décision
de
fermeture
Débit
de
tabacs
ordinaire
de
Charlieu
(1
page)
84_ARS_Agence
Régionale
de
Santé
Auvergne-Rhône-Alpes
/ Direction
générale
42-2025-05-21-00001
- Arrêté
2025-027
avec
Annexe
- Modificatif
du
21
05
2025
liste
médecins
agréés
Loire
(8
pages)
84_DREAL_Direction
régionale
de
l'environnement,
de
l'aménagement
et
du
logement
d'Auvergne-Rhône-Alpes
/ Secrétariat
Général
42-2025-05-20-00008
- Arrêté
portant
sur
l'attribution
d'énergie
réservée
au
bénéfice
du
SMIF
(2
pages)
Page
109
Page
111
Page
113
Page
122 EP