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Arrêté - Sommaire RAA special du 23 avril
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire RAA special du 23 avril)
Thèmes du document : Transports, Santé, Sécurité routière,
E
=
LOIRE Liberté Égalité Fraternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2024-063 PUBLIÉ
LE
23
AVRIL
2024 Sommaire 42_CHU_Centre
hospitalier
universitaire
de
Saint-Etienne
/
.42-2024-04-17-00002
- Décision
2024-123
Délégation
DRH
(4
pages)
Page
3
42_DDT_Direction
Départementale
des
Territoires
de
la
Loire
/
42-2024-04-23-00001
- AP0037-2024
- panneau
STOP
intersection
entre
RD
8 et
RD
31
- commune
de
ST
ALBAN
LES
EAUX
(3
pages)
Page
8
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Cabinet
42-2024-04-17-00003-
Arrêté
portant
agrément
du
docteur
ALLAVOINE
é en
qualité
de
médecin
consultant
en
commission
médicale
chargé
d'apprécier
l'aptitude
à
la conduite
des
conducteurs
où
des
candidats
au
permis
de
conduire
(2
pages)
Page
12
42-2024-04-18-00002- Arrêté
portant
agrément
du
docteur
AUGIER
en
qualité
de
médecin
consultant
en
commission
médicale
chargé
d'apprécier
l'aptitude
à
la
conduite
des
conducteurs
ou
des
candidats
au
permis
de
conduire
(2
pages)
Page
15
42-2024-04-22-00001
- Arrêté
portant
renouvellement
d'agrément
du
Docteur
BONNEFOND
en
qualité
de
médecin
consultant
en
commission
et
hors
commission
médicale
chargé
d'apprécier
l'aptitude
à la
conduite
des
conducteurs
ou
des
candidats
au
permis
de
conduire
(2
pages)
Page
18
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Publicateur
Raa
42-2024-04-22-00002
-
Arrêté
n°
2024-060
SAT
portant
délégation
de
signature
à
Madame
Cécile
du
CLUZEL,
Directrice
de
la
Sécurité
de
| Aviation
Civile
Centre
Est.
(3
pages)
Page
21