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Arrêté - Sommaire RAA Special du 21 NOVEMBRE 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire RAA Special du 21 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Énergies, Guerre en Ukraine, Transports,
E M
LOIRE Liberté.
Égalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2024-204
PUBLIÉ LE 21 NOVEMBRE 2024 Sommaire
42_UDDREAL_ Unité départementale de la Direction régionale de
l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Loire /
42-2024-11-21-00001 - Arrêté n° 444-DDPP-24 instituant des servitudes
d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des
canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et
de produits chimiques sur la commune de Boën-sur-Lignon (5 pages) Page 4
42-2024-11-21-00002 - Arrêté n° 445-DDPP-24 instituant des servitudes
d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des
canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et
de produits chimiques sur la commune de Châteauneuf (5 pages) Page 10
42-2024-11-21-00003 - Arrêté n° 446-DDPP-24 instituant des servitudes
d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des
canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques sur la commune de Chazelles-sur-Lyon (6 pages) Page 16
42-2024-11-21-00004 - Arrêté n° 447-DDPP-24 instituant des servitudes
d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et
de produits chimiques sur la commune d'Epercieux-Saint-Paul (5 pages) Page 23
42-2024-11-21-00008 - Arrêté n° 448-DDPP-24 instituant des servitudes
d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des
canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et
de produits chimiques sur la commune de Firminy (7 pages) Page 29
42-2024-11-21-00006 - Arrêté n° 449-DDPP-24 instituant des servitudes
d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des
canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et
de produits chimiques sur la commune de La Grand'Croix (5 pages) Page 37
42-2024-11-21-00007 - Arrêté n° 450-DDPP-24 instituant des servitudes
d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des
canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et
de produits chimiques sur la commune de la Ricamarie (6 pages) Page 43 42-2024-11-21-00008 - Arrêté n° 451-DDPP-24 instituant des servitudes
d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des
canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et
de produits chimiques sur la commune de la Talaudière (6 pages) Page 50
42-2024-11-21-00009 - Arrêté n° 452-DDPP-24 instituant des servitudes
d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des
canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et
de produits chimiques sur la commune du Chambon-Feugerolles (6 pages) Page 57 42-2024-11-21-00010 - Arrêté n° 453-DDPP-24 instituant des servitudes
d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des
canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et
de produits chimiques sur la commune de l'Hépital-sous-Rochefort (6
pages) |
42-2024-11-21-00011 - Arrêté n° 454-DDPP-24 instituant des servitudes
d'utilité publique prenant en compte la maîtrise des risques autour des
canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et
de produits chimiques sur la commune de l'Horme (6 pages)
Page 64
Page 71