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Arrêté - 3arr2023161cise tp nord ouest remplacement dun tampon allee des bouvreuils
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ifs.
Lien du pdf (Arrêté - 3arr2023161cise tp nord ouest remplacement dun tampon allee des bouvreuils)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Mairie
d’IFS
Département
@
Esplanade
François
Mitterrand
CALVADOS
B.P.
44
— 14123
IFS
S
Tél
:02-31-35-27-27
Canton
Fax
: 02-31-78-30-09
CAEN
XVI
CISE
TP
NORD
OUEST
—
REMPLACEMENT
D'UN
POTEAU
INCENDIE
-—
ALLEE
DES
BOUVREUILS
ARRETE
N°
2023/161
LE
MAIRE
DE
LA
VILLE
D'IFS,
VU
les
articles
L2213-1
à L2213-6.1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
VU
les
articles
L411-1
à L411-7
du
Code
de
la
route
;
VU
la
demande
d’arrêté
de
police
de
la
circulation
en
date
du
15
juin
2023
de
la
société
CISE
TP
NORD
OUEST
sollicitant
la
Ville
pour
remplacement
d’un
poteau
incendie
allée
des
Bouvreuils
à
Ifs
;
CONSIDERANT
qu’il
y
a lieu
d’assurer
et
de
préserver
la
sécurité
des
différents
usagers
et
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
sur
l’emprise
du
chantier
;
ARRETE
Article
1 :
La
société
CISE
TP
NORD
OUEST
-—
ZA
route
de
Falaise
—
14540
GARCELLES
SECQUEVILLE
LE
CASTELET,
est
autorisée
à
réaliser,
à
partir
du
19
juin
2023
et
pour
une
durée
de
5
jours,
des
travaux
de
remplacement
d’un
poteau
incendie
sur
trottoir
allée
des
Bouvreuils
à Ifs.
Article
2
:
Pour
permettre
la
réalisation
des
travaux,
le
stationnement
sera
interdit.
La
chaussée
sera
empiétée
pendant
la
réalisation
des
travaux.
La
circulation
se
fera
donc
sur
chaussée
rétrécie.
Une
restriction
de
circulation
sera
mise
en
place
et
la
vitesse
limitée.
Article
3
:
La
société
CISE
TP
NORD
OUEST
est
chargée,
en
tant
que
de
besoin,
et
sous
couvert
du
présent
arrêté,
de
la
mise
en
place
et
de
la
maintenance
de
la
signalisation.
Article
4
:
Après
les
travaux,
la
société
CISE
TP
NORD
OUEST
devra
remettre
la
chaussée
dans
son
état
initial
(marquage,
couleur,
piste
cyclable).
Article
5:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
:
- Monsieur
le
Directeur
de
la
Sécurité
Publique
;
- La
Police
Municipale
d’Ifs
;
- La
société
CISE
TP
NORD
OUEST
;
- Caen
la
mer
—
Service
de
collecte
des
déchets
;
- KEOLIS
;
- Le
SDIS.
Fait
à Ifs,
le
15 juin
2023