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Compte-Rendu - 3 aout 2023
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Procès Verbal - 97b4d36c5c9a953f7f06ace106e18d39
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
©
©
Mont
Lozère
et Goulet,
le 23
mai
2023
Mont
Lozère
et
Goulet
°@
e®
La prochaine
réunion
du conseil
municipal
se tiendra :
30
mai
2023,
à 20
h 30,
dans
la salle
de
réunion
mairie
déléguée
de
BELVEZET
ORDRE
DU
JOUR
Intervention
de
la
Société
WOLKSWIND
pour
présentation
d’une
réflexion
engagée
sur
le développement
d’un
parc
éolien
à Belvezet
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
13
avril
2023
Communication
des
décisions
prises
en
vertu
de
la délégation
donnée
Modification
du jour
du
marché
au
Bleymard
Autorisation
de
la signature
de
la déclaration
préalable
pour
travaux
de
réhabilitation
de
l’école
du
Bleymard
Rectification
de
la redevance
annuelle
pour
concession
pluriannuelle
de
pâturage
forêt
sectionale
du
Tournel
Autorisation
de
signature
d'une
convention
d’entrepôt
de
matériel
à la Gare
de
Belvezet
Décisions
modificatives
:
- Budget
principal
- Budget
Village
de
Vacances
du
Bleymard
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
ou
en
créances
éteintes
: -
Budget
principal
- Budget
Eau
et Assainissement
Participation
aux
transports
scolaires
des
élèves
du
primaire
- année
scolaire
2020-2021
Déneigement
effectué
par
les
agriculteurs
— Fixation
du
tarif horaire
Révision
de
la convention
de
déneigement
avec
la Commune
de
Chadenet
Suppression
d’un
poste
d’adjoint
technique
de
8 heures
hebdomadaires
et création
d’un
poste
d’adjoint
technique
de
6
heures
hebdomadaires
Emplois
pour
ménage
divers
bâtiments
communaux
du
Bleymard
et mairies
déléguées
de
Belvezet
Permis
de
construire
d’un
particulier
Cession
de
terrain
à Bagnols
les
Bains
et à Chasseradès
Questions
diverses
Le
Maire,
Pascal
BEAURY