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Procès Verbal - 99e8a81896eca1dce486971fced720e6
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
République
Française
Département
de
la
Lozère
©
©
COMMUNE
DE
MONT
LOZERE
ET GOULET
Mont
Lozère
et
Goulet
Ce
e®
Membres
en
exercice
: 21
Membres
Présents
: 15
Pouvoirs
: 3
Liste
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
30
mai
2023
à
20
h
30
Délibération
n°
-
Objet
Approuvée/Rejetée
2023-72
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
13
avril
2023
Approuvée
à
la
majorité
2023-73
Communication
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
la
délégation
donnée
Approuvée
à
l’unanimité
2023-74
Modification
du
jour
du
marché
au
Bleymard
Approuvée
à
l’unanimité
2023-75
Autorisation
de
la
signature
de
la
déclaration
préalable
pour
travaux
de
réhabilitation
de
l'école
du
Bleymard
Approuvée
à
l’unanimité
2023-76
Rectification
de
la
redevance
annuelle
pour
concession
pluriannuelle
de
pâturage
forêt
sectionale
du
Tournel
Approuvée
à
l'unanimité
(un
élu
intéressé
par
ce
point
a
quitté
la séance)
2023-77
Autorisation
de
signature
d'une
convention
d’entrepôt
de
matériel
à
la
Gare
de
Belvezet
Approuvée
à
l’unanimité
2023-78
Décisions
modificatives
:
Budget
principal
Approuvée
à
l’unanimité
2023-79
Décisions
modificatives
: Budget
Village
de
Vacances
du
Bleymard
Approuvée
à
l’unanimité
2023-80
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
: Budget
principal
Approuvée
à
l’unanimité
2023-81
Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
et
en
créances
éteintes
Budget
Eau
et
Assainissement
Approuvée
à
l’unanimité
2023-82
Participation
aux
transports
scolaires
des
élèves
du
primaire
- année
scolaire
2020-2021
Approuvée
à
l’unanimité
2023-83
Déneigement
effectué
par
les
agriculteurs
—
Fixation
du
tarif
horaire
Approuvée
à
l’unanimité
(un
élu
intéressé
par
ce
point
a
quitté
la séance)
2023-84
Révision
de
la convention
de
déneigement
avec
la
Commune
de
Chadenet
Approuvée
à
l’unanimité
2023-85
Suppression
d’un
poste
d’adjoint
technique
de
8
heures
hebdomadaires
et
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
de
6
heures
hebdomadaires
Approuvée
à
l’unanimité
2023-86
Emplois
pour
ménage
divers
bâtiments
communaux
du
Bleymard
et
mairies
déléguées
de
Belvezet
Approuvée
à
l’unanimité
(un
élu
intéressé
par
ce
point
a
quitté
la séance)
2023-87
Cession
de
terrain
à
Bagnols
les
Bains
(B75)
Pour
17-
Abstention
1
2023-88
Cession
de
terrain
à
Chasseradès
(B1290)
Pour
17-
Abstention
1
2023-89
Cession
de
terrain
à
Chasseradès
(B1324)
Pour
17-
Abstention
1
2023-90
Demandes
DETR
2023
Approuvée
à
l’unanimité