Compte-Rendu - r1d0y1swu412ydf

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Compte-Rendu - r1d0y1swu412ydf Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montvalent. Lien du pdf (Compte-Rendu - r1d0y1swu412ydf)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Union Européenne, Compte rendu conseil municipal du

18/04/2014

Présents: Catherine Calvy, Monique Bourgade, Françoise de Lépinay, Agnès Chauffour, Laetita Van Hoorebeke, Charles Lorillière, Rémi Cochard, Raymond Tauxes, Guilhem Clédel, Pascal Wattebled, Jean-Louis Zénéré.

Début de séance 20 h15

Agenda des dernières semaines:

+ 8 avril: Rendez-vous pour devis rambarde du Malbernat. Modèle identique, avec main courante plus large, que celle réalisée sur la D840. Coût TTC: 9 600 euros.

+ 14 avril: réunion avec la communauté de communes:

- Election du conseil: président Habib ; Fenni, premier vice président: Jean-Pascal Tesseyre, deuxième vice président; Eugène Labroue, troisième vice président; Jean-Philippe Pageot, quatrième vice président; Guy Louradour.

+ 15 avril: Rendez-vous avec assurance AXA pour étude de prix, actuellement assurance Groupama 4 000 euros

* 15 avril: Réunion des maires avec le sous préfet à Gourdon. Objet: dématérialisation de tout le système financier communal papier en un système informatique.

+ 18 avril: Rendez-vous avec Maître Vialettes pour une vente d’un terrain de 88 m2. Régularisation liée à la vente de la maison de M. et Mme Collet. Point sur les dossiers en cours: + Projet pour la candidature au programme LEADER 2014-2020: Le syndicat mixte envisage d’être candidat au projet européen avec des projets innovants. —

+ Projet pour Montvalent: Modification de la salle polyvalente (mise en conformité pour accès aux handicapés, agrandissement avec création d’un espace scène, insonorisation, remplacement des baies vitrées, rénovation du sol). Coût estimé 250 000 euros.

+ Préparation du budget prévisionnel communal 2014: - Le budget s’élèvera à 496 351,02 euros. * À prévoir:

- Travaux: Balustrade point de vue Malbernat

- Frais d'organisation pour le PLU 1000 euros, Matériel pour le cantonnier: Nettoyeur haute pression, aspirateur, taille haie articulé, tondeuse,

Délibérations :

+ 1/Vote des 3 taxes foncières, bâti et foncières non bâti: 97 878 euros. (Pas d'augmentation par rapport à 2013). Vote à l’unanimité (11 voix pour)

+ 2/ Désignation des membres des syndicats inter communaux et instances communales: - Calamités agricoles: Pascal Wattebled.

- Délégué AGEDI + informatique et bureautique: Guilhem Clédel.

- Communauté de communes: Catherine Calvy, suppléants Agnès Chauffour, Guilhem Clédel. - CCAS: Catherine Calvy, Monique Bourgade, Anne Wipf, Laetitia Van Hoorebeke - Natura 2000: Rémi Cochard, Pascal Wattebled.

- Délégué Défense: Guilhem Clédel.

- Gazette de Montvalent: Jean-Louis Zénéré (+ Correspondant la Dépèche du Midi), Rémi Cochard. - Compte rendu Conseil Muncipal: Jean- louis Zénéré, Agnès Chauffour. - Salle polyvalente: Monique Bourgade, Raymond Tauxes.

- Urbanisme: tous les membres du conseil municipal.

- Suivi des écoles: Laetitia Van Hoorebeke, Monique Bourgade - Syndicat des eaux: Jean-louis Zénéré, Charles Lorillière, Monique Bourgade -Syndicat FEDEL (électricité): Jean-louis Zénéré, suppléants Charles Lorillière, Raymond Tauxes. - Correspondant tempête: Jean-louis Zénéré. -Syndicat touristique: Catherine Calvy, Agnès Chauffour, Françoise De Lépinay, Monique Bourgade

- Marchés gastronomiques: tous les membres du conseil municipal.

- Elections: Catherine Caivy, Guilhem Clédel,Informations diverses

* Demande d’achat de terrain (100 m2) par Mme Smit et Mme Lebourg. A l'unanimité (11 voix contre), ce terrain reste communal.

+ Opération “village fleuri” récompensée par un chèque de 150 euros

+ Marchés gastronomiques: 16 juillet et 13 Août sur le parking du bourg. Prévoir un arrêté municipal (installation feux tricolores pour circulation alternée), Orchestre pris en charge par la commune. + Pot des élus dimanche 4 mai 11 heures salle polyvalente.

+ Cérémonie du 8 mai: 11 h au monument aux morts suivi d’un aperitif.

+ Organisation matérielle des élections européennes du 25 mai.

+ Café: Pas d'ouverture programmée pour la saison. + Salle polyvalente: décision d’une mise en place d’un

protocole de fonctionnement,

* Nuisances sonores liées à l’utilisation de motos cross sur terrain privé à la Blatte: une autorisation préfectorale a été délivrée pour cet usage le week end.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.

Prochain Conseil Municipal vendredi 23 Mai à 20 heures,

Secrétaire de séance: Jean-Louis Zénéré.