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Ordre du Jour - 2023 12 19 Conseil municipal ordre du jour
Document publié le Jeudi 4 janvier 2024 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 12 19 Conseil municipal ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
SAINT-ÉTIENNE DU GRÈS
Porte des Alpiles
Le 04 janvier 2024
Convocation
du Conseil Municipal
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Lundi 08 janvier 2024 à 19 heures dans la Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023
Décisions du Maire
Désignation secrétaire de séance
AFFAIRES GENERALES
1. Approbation du délégataire du camping municipal
2. Modification de délégation du Conseil municipal au Maire
3. Adhésion au groupement de commandes de fournitures administratives — approbation projet de convention pour la constitution d’un groupement de commandes avec la CCVBA 4. Approbation convention de transaction pour fin de mission — Marché de maîtrise d'œuvre aménagement des voiries d'accès de l'opération Cours du Loup/Pomeyrol
FINANCES
5. Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans le quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent
6. Report des demandes de subvention 2023 au Conseil Départemental 13 sur l'année 2024
PROJETS
7. Approbation du lancement d'une procédure de concours pour la désignation d'un maître d'œuvre en vue de la création d'un Pôle culturel et définition des modalités du concours
DEVELOPPMENT DURABLE
8. Approbation de dépôt de candidature dans la démarche « Territoire Engagé pour la Nature » TEN.
RESSOURCES HUMAINES
9. Création d'un poste de chargé de mission — étude de modernisation et de déploiement innovant du marché André Vidau
QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean MANGION
= Maïrie - Place de l'Hôtel de Ville -13103 - SAINTÉTIENNE DU GRÈS #7 04 90 49 16 46 2 mairic@sairtetiennedugres.com