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Ordre du Jour - SEDG Conseil municipal du 6 fevrier 2023 ordre du jour
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - SEDG Conseil municipal du 6 fevrier 2023 ordre du jour)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Tourisme, Grandes et moyennes entreprises,
SAINT-ÉTIENNE DU GRÈS
= Porte des Alpiles
æ Mairie - Place de l'Hôtel de Ville 13103 - SAINTÉTIENNE DU GRÈS
# 04 90 49 16 46 & 04 90 49 06 28
c mairie@saintetiennedugres.com
Le 02 février 2023
Réunion du Conseil Municipal
Lundi 06 février 2023 à 19h00
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022
Décisions du Maire
Désignation secrétaire de séance
AFFAIRES GENERALES
1. Poursuite de l’extinction éclairage public de 23h à 6h – Concertation publique
FINANCES
2. Participation voyage scolaire Lycée Daudet
3. Indemnités de chauffage 2023 logement communal groupe scolaire 4. Demande de subvention au Conseil Départemental 13 – Travaux de proximité – Création d’un 4ème cours de tennis et rénovation de l’éclairage public 5. Demande de subvention au Conseil Départemental 13 – Travaux de proximité – reprise des enrobés sur le marché aux fruits et légumes André Vidau 6. Demande de subvention au Conseil Départemental 13 et à la DRAC – Aide à la conservation des monuments historiques – Réhabilitation Chapelle Notre Dame du du Château
7. Demande de subvention au Conseil Départemental 13 – Aide au développement de la provence numérique (évolution solutions portail famille et marché) 8. Demande de subventions au Conseil Départemental 13 – Aide au développement culturel des communes (organisation du Carnaval, feu d’artifice et Petit Noel) 9. Demande de subvention à l’Etat – DSIL – Améagement durable du lotissement des Sansonnets
10. Autorisation d’engagement du quart des dépenses d’investissement – exercice 2023
FONCIER
11. Acquisition de la parcelle C920 – Convention Intervention Foncière SAFER 12. Transfert d’office des voies privées du lotissement des Sansonnets dans le domaine public
ENFANCE JEUNESSE
13. Convention de coordination CTG 2023-2026 avec Familles rurales 14. Convention annuelle d’objectifs et de moyens relative à l’organisation et à la gestion de l’accueil de loisirs de Saint-Etienne du Grès pour l’année 2023 avec Familles rurales W1 SAINT-ÉTIENNE DU GRES
== ‘ Porte des Alpiles
æ Mairie - Place de l'Hôtel de Ville 13103 - SAINTÉTIENNE DU GRÈS
# 04 90 49 16 46 & 04 90 49 06 28
c mairie@saintetiennedugres.com
RESSOURCES HUMAINES
15. .Création d’un poste d’assistant territorial de conservation du patrimoine et des bibliothèques – catégorie B
QUESTIONS DIVERSES