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Ordre du Jour - SEDG Conseil municipal du 12 decembre ordre du jour
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Saint-Étienne-du-Grès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - SEDG Conseil municipal du 12 decembre ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
SAINT-ÉTIENNE DU GRÈS
Porte des Alpilles
Le 06/12/2022
Convocation
du Conseil Municipal
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Lundi 12 décembre 2022 à 19 heures dans la Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Adoption du procès-verbal de la séance du 07 novembre 2022
Décisions du Maire
Désignation secrétaire de séance
AFFAIRES GENERALES
1. Acceptation d’un don pour les écoles
FINANCES
2. Demande de subvention Conseil Départemental travaux de proximité — revêtement city stade écoles
3. Tarifs municipaux 2023
INTERCOMMUNALITE
4. Convention de mandat avec le PNRA pour le projet d'aménagement du Belvédère de Notre Dame du Château
©. Approbation des procès-verbaux de restitution des biens concernés par les compétences « voirie d'intérêt communautaire » et « éclairage public d'intérêt communautaire »
6. Modalités de restitution des compétences voire, éclairage public, équipements et chenil- fourrière animale
7. Modalités de partage de la taxe d'aménagement entre la CCVBA et ses communes membres 8. Demande de retrait du Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires innovants des Alpes-Méditerranée (SICTIAM) au 1°" juillet 2023
9. Convention de mise à disposition de la parcelle B266 avec l'ASCO des Vidanges
SOCIAL
10. Remise de bons d'achat pour les habitants de 70 ans et plus
TRAVAUX
11. Convention de passages et accord de reprise de branchements électriques et téléphoniques avec le SMED 13 dans le cadre du renforcement du réseau électrique basse tension poste « marché » par le poste « pins »
æ Mairie - Place de l'Hôtel de Ville -13103 - SAINTÉTIENNE DU GRÉS
#7 04 90 49 16 46 r« mairie@saintetiennedugres com
Wa SAINT-ÉTIENNE DU GRÈS —— Porte des Alpiles
CULTURE ET TRADITIONS
12. Demande de labellisation Ciéuta mistralenco
13. Fixation du tarif de la pastorale « Sidoni »
ENFANCE JEUNESSE
14. Participation financière pour un voyage scolaire organisé par le Lycée Daudet de Tarascon
MOTION
15. Motion de soutien à l'Arménie et au peuple arménien
QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire, HER Jean MANGION /\ ME
æ Mairie - Place de l'Hôtel de Ville -13103 - SAINTÉTIENNE DU GRÈS
# 04 90 49 16 dé c2 mairie@saintetiennedugres com