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Déliberation - ConseilMunicipal 09282020 OrdreDuJour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Déliberation - ConseilMunicipal 09282020 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
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ORDRE DU JOUR
Conseil municipal - Séance du Lundi 28 septembre 2020 à 20 heures 30
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020,
• Décisions :
DC_ST_090620_1 : Acquisition de véhicules ;
DC_ST_090620_2 : construction de 2 classes indépendantes en ossature bois à l’école les Ecureuils ; DC_ST_090620_3 : Fourniture et installation de sanitaires automatiques Place Birabeille ; DC_J_230620_1 : Tarification de l’accueil de loisirs sans hébergement « espace jeunes » ; DC_A_290720_1 : Constitution d’un groupement de commande pour l’achat en commun de prestations de services d’assurances ;
DC_U_130820 : Approbation du CCCT de la ZAC Terres Vives et son annexe pour l’îlot Q.
Administration générale :
• D2020/059 - Adoption du règlement intérieur du conseil municipal (article L.2121-8 du code général des collectivités territoriales).
• D2020/060 – Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire pour la durée de son mandat. • D2020/061 - Formation des membres du conseil municipal.
• D2020/062 - Désignation de représentants de la commune à la mission locale du bassin d’Arcachon et du Val de l’Eyre.
Ressources humaines :
• D2020/063 - Création d’un emploi permanent de catégorie A.
• D2020/064 - Autorisation donnée à M. le Maire de recruter des agents sous contrat de droit privé dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE).
• D2020/065 – Suppression au tableau des effectifs d’un poste d’Attaché territorial principal à temps complet.
• D2020/066 - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Prise en compte des nouveaux cadres d’emplois éligibles au 1er mars 2020.
Urbanisme / aménagement du territoire :
• D2020/067 - Acquisition d’une parcelle Rue de Vivey correspondant à l’emplacement réservé n°15. • D2020/068 - Vente de terrains communaux à la SARL Le Parc du Val de l'Eyre dans le cadre de l’aménagement de la ZAC.
• D2020/069 - Acquisition de la parcelle AM910 permettant un cheminement piétonnier. • D2020/070 - Rétrocession et incorporation dans le domaine public communal des voies, réseaux et espaces libres du Lotissement Les Longues.
• D2020/071 - Rétrocession et incorporation dans le domaine public communal des voies, réseaux et espaces libres appartenant à CLAIRSIENNE. Les Longues et Peillin.
• D2020/072 - Rue du Parc - Acquisition de parcelles appartenant à Monsieur DARRIET, permettant l’acquisition d’un bosquet et la réalisation d’un cheminement doux.2/2
• D2020/073 - Rue du Parc - Acquisition de parcelles appartenant à M. MOLIERE, permettant l’acquisition d’un bosquet.
• D2020/074 - Route de Vignolle - Acquisition de parcelles - régularisation d’alignement. • D2020/075 - Echange avec soulte de parcelles situées Avenue de la République.