Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - pxsaw1l8aaktb9x
Déliberation - v2p1ia5t0uearjb
Déliberation - l29jswsxm208p52
Déliberation - x46vkmqu0syv83
Déliberation - au3nmhivge2y6eb
Conseil Municipal - gk5n8zdc2606q7
Conseil Municipal - yo21uizgnvlj4gk
Déliberation - y7vmkvtgmuup3o
Déliberation - c6j6w0up301eohg
Déliberation - 8zuf4cdyqid3n6e
Séance - bqjanl65xhpyxpw
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Séance - bqjanl65xhpyxpw)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Jeunesse,
AR
Prefecture
005-210500377-20231220-3/
2023-BF
Reçu
le
22/12/2023
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DÉS HAUTES-ALPES
—
MAIRIE
DE CIÂTEAUVIEUX
D
É
1
de la
e de CHATEAUVIEUX
N° 37-2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
ct
le
mercredi
20
décembre
à
18
heures
30,
les
membres
du
Conscil
Municipal
de
La Commune
de
CHÂTEAUVIEUX
se sont
réunis
en Mairic
sous
la présidence
de
M.
Jean-Baptiste
AILLAUD,
Muire,
convoqués
le
lundi
11
décembre
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
‘l'erritorialcs.
Nombre
de
conscillers
en
exercice
: 11
Présents
: 10
Votants:11
Étaicnt
présents
à
la
séance
: AILLAUD
Jean-Baptiste,
Autre,
TEXIER
Michel,
CORNAND
Christine,
SERRES
Gilles,
Adjoints,
MASSE
Julien,
PACALET
Nadine,
TEMPIER
Nathalie,
BLZLAULT
Marie-Taure,
BOYER
Christian,
GONCALVES
Régine,
Conseillers
Municipaux.
Était
absente
ct exeusée
: VASSLUR
Evelyne
qui
a donné
pouvoir
à BOYER
Christian.
Quorum
: 6
Michel
TEXIER
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
OBJET
: Décision
modificative
n°
1 - BP
2023.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Budget
primitif paur
l'exercice 2023,
Monsieur
le Maire
expose
au
Conscil
Municipal
qu’à
la demande
du
Service
Comptable,
il
cst
demandé
d'intégrer
dans
l'actif
de
la
Commune,
les:
études
qui
ont
été
réalisées
ct
pour
lesquelles
les
travaux
sont terminées.
Monsieur
le Maire
indique
que
pour
effectuer
les opérations
nécessaires
à celte
intégration,
des
articles doivent
être ouverts
:
Chapitre
|
Compte
Libellé
[Montant
R 041
203
Étude
37 305,84
D
041
212
Étude
Place
DUCIIAMBLO
33
762,84
D
041
2151
Étude
Les
Marins
2 400,00
D
041
2152
Étude
entrée Village
1
143,00
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
el
représenté
: +
Approuve
les opérations
comptables
ci-dessus.
Ainsi
fait et délibéré
en
mairie
les jour,
mois
et an
susdits,
aire,
Le
Secrétaire
de
séance,
Jeen-Hptiste AILLAUD
Date
de
mise
sur
le site
internet
le